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8 résultats pour « Blandin Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4ème / 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000026141398

Admin. suprême

4 juillet 2012

4 juillet 2012

Blandin", d'une surface totale de 29 500 m², au sein de la ZAC "Croix Blandin" à Reims (Marne) ; 2°) de rejeter la demande présentée par la SCI Galerie Blandin, la SCI Retail Blandin, la SCI Jardi Blandin

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018935324

Admin. suprême

30 mai 2008

30 mai 2008

Vu 1°), sous le n° 299018, la requête, enregistrée le 24 novembre 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Olga Blandine A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023886692

Admin. suprême

30 mars 2011

30 mars 2011

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mlle Fatimé Blandine A et au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475573.20240118

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Stéphane Relut, Romaric Gobillot, Didier Girault, Michel Petot, Eric Roeser, Arnaud Guenot, Pascal Aucoin, Damien Genet, Jean-Louis Blandin, Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin

Source officielle
CE

10ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155497

Admin. suprême

14 avril 2010

14 avril 2010

décembre 2008 et 11 mars 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE (SCEA) CAPESTERRE BLONDINIERE, dont le siège est habitation Blondinière

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022330308

Admin. suprême

26 mai 2010

26 mai 2010

Jean-François J, à Mlle Isabelle K, à Mme Françoise S, à Mme Blandine AS, à M. Frédéric Y, à M. Nicolas AQ, à Mme Eléonore D, à Mme Colombe X, à Mme Anne N, à Mme Christine AM, à M. Hervé U, à M.

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008137398

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Copie en sera également adressée à Mme AO... A..., à M. Raymond A..., à Mme Marie-Céline F..., à M. Jean-Maurice K..., à M. Jean-Baptiste K..., à Mme XS... L..., à M.

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CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007891694

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Jean B..., demeurant à Osse (64490) ; 201°) Mme Blandine d'YS..., demeurant à Osse (64490) ; 202°) M. Jean-Baptiste XR..., demeurant à Bedous (64490) ; 203°) M.

Source officielle