Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 résultats pour « Blandine PALISSE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Elle comprend : ― l'arrachage d'une vigne non palissée et la replantation d'une vigne palissée après contrôle préalable de la vigne à arracher ; ― la mise en place d'un palissage sur une vigne non palissée ; ― l'adaptation du palissage suite à une modification
Article 9
Le canton n° 8 (Haute-Dordogne) comprend les communes suivantes : Bort-les-Orgues, Chirac-Bellevue, Confolent-Port-Dieu, Lamazière-Basse, Latronche, Liginiac, Margerides, Mestes, Monestier-Port-Dieu, Neuvic, Palisse, Roche-le-Peyroux, Saint-Bonnet-près-Bort
Article Annexe I
Amélioration des techniques de gestion du vignoble : mise en place d'un palissage sur une vigne non palissée.
Article ANNEXE
Tailler, tuteurer et palisser des végétaux d'ornement. Protéger les végétaux d'ornement des parasites, maladies et adventices. 3.
Article 8
Gannat La Palisse Allier. Digne Barcelonnette Castellane Sisteron Forcalquier Alpes (Basses). Briançon Embrun Alpes (Hautes). Monaco Puget-Theniers Alpes-Maritimes Privas L'Argentière Ardèche. Rocroi Rethel Vouziers Ardennes.
Article Annexe I
Amélioration des techniques de gestion du vignoble : mise en place d'un palissage sur une vigne non palissée pour des parcelles plantées en gamay N avant le 1er août 2004.
Article Annexe
La hauteur de feuillage palissé est au moins égale à 0,6 fois l'écartement entre les rangs, la hauteur de feuillage palissé étant mesurée en limite inférieure à 0,10 mètre en dessous du fil de pliage et en limite supérieure, à la hauteur de rognage.
LEGIARTI000026790432
ORNE & SEULLES I2234000 Ruisseau de Vienne De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2229500 Le Pont Oger De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2229000] Ruisseau du Gue Blandin
Article ANNEXE
25427 Noironte. 25428 Nommay. 25429 Novillars. 25430 Ollans. 25431 Onans. 25434 Ornans. 25435 Orsans. 25436 Orve. 25437 Osse. 25438 Osselle. 25439 Ougney-Douvot. 25443 Palantine. 25444 Palise
LEGIARTI000026210948
LISTE DES COURS D'EAU PAR SOUS-BASSIN La Loire de l'aval du barrage de La Palisse jusqu'à la confluence avec la Semène Espèces holobiotiques La Loire de l'aval du barrage de Grangent jusqu'à la confluence avec le Villechaise Espèces holobiotiques
Article 1
Musée de la faïence Frédéric Blandin Nevers. Musée archéologique de la porte du Croux. Pouilly-sur-Loire. Musée Ernest Guedon. Saint-Amand-en-Puisaye. Musée du grès. Varzy. Musée Auguste Grasset. Saône-et-Loire (71). Autun. Musée Rolin.
Article Annexe 2
FR631 Corrèze. 19007 Altillac ; 19010 Argentat ; 19028 Bort-les-Orgues ; 19033 Bugeat ; 19104 Lamongerie ; 19128 Margerides ; 19131 Meilhards ; 19157 Palisse ; 19160 Pérols-sur-Vézère ; 19201 Saint-Exupéry-les-Roches ; 19218 Saint-Julien-près-Bort