Boutary ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 920-1 du code du travail : "Les actions de formation professionnelle et de promotion sociale ( ...) peuvent faire l'objet de conventions.

référés du tribunal administratif de Nice, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre au directeur du centre pénitentiaire de Grasse de délivrer à Me Marc Boutang

DECISION DU 20 NOVEMBRE 1972, LE PREFET DU RHONE A REFUSE D'ACCORDER A LA SOCIETE "LUCIEN BERARD" LE PERMIS DE CONSTRUIRE A CALUIRE UN ENSEMBLE IMMOBILIER DE 80 LOGEMENTS, DESSERVI PAR LE CHEMIN DE BOUTARY

B...et de l'association des maires ruraux de France, section de la Haute-Garonne, et celles des communes de Pouze et de Boussan sont dirigées contre le même décret.

l'annulation de la décision du 18 décembre 1991 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier de la Loire-Atlantique a statué sur sa réclamation relative au remembrement de la commune de Boussay

ARAF - El Bousten à SFAX Tunisie , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 12 septembre 1986 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa demande dirigée contre

Bruno X..., demeurant Domaine de Boutary à Montech 82700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 22 décembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a

Bruno X..., demeurant Domaine de Boutary à Montech 82700 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement en date du 22 décembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a

Désiré A, Mme Mauricette BOUSTON, épouse A, demeurant ... ; ils demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt du 20 janvier 2005 par lequel la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejeté leur

Philippe A, à la société Groupe Alto BET, à la société Peutz et associés, à la société Bureau Veritas, au bureau d'études Boutang, à la société Michel Ducroux Economie et Techniques de la Construction,

René Boustany, M. Benoît Pardigon, M. Valentin Le Dily, Mme Sybile Lucchini, Mme Marine Simeone, M. Jean-Baptiste Noé, M. Louis Durin, M. Damien Challamel, M. Benoît de Lapasse, M.

Eolienne Terre à Flacons, Ferme Eolienne Voie de Cambrai, Pays de Montmédy Solaire 1, Pays de Montmédy Solaire 2, Pays de Montmédy Solaire 3, Pays de Montmédy Solaire 4, Pays de Montmédy Solaire 5, Boussay