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8 résultats pour « Briolin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007834722

Admin. suprême

2 mars 1994

2 mars 1994

Graines Brivain, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008111422

Admin. suprême

27 février 2002

27 février 2002

SILVA, demeurant ... à La Brillanne (04700) ; M. Y...

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007778765

Admin. suprême

2 mai 1990

2 mai 1990

Vu la requête, enregistrée le 10 juin 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Colette D..., demeurant La Rose des F..., Briosne-les-Sables à Bonnetable (72110) et MM.

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007617945

Admin. suprême

28 mars 1984

28 mars 1984

ROBERT DEMEURANT A LA FOUTY BOUZIERE, A VERIGNE BRIOLLAY MAINE-ET-LOIRE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 31 DECEMBRE 1980, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007687760

Admin. suprême

21 décembre 1979

21 décembre 1979

MICHEL M..., M.CHARLES BRODIN, MME ELIANE B..., M. CHRISTIAN X..., MME CHRISTIAN X..., M.FELIX GERNEZ, M. JOSE E..., M. P. E..., MME E..., NEE H..., M. CHARLES M..., M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007974712

Admin. suprême

26 mai 1997

26 mai 1997

MANOSQUE ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative de Lyon le 27 avril 1994, présentée par l'UNION POUR LA SAUVEGARDE DU CANAL DE MANOSQUE, dont le siège est à la mairie de La Brillanne

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007921840

Admin. suprême

14 juin 1996

14 juin 1996

Vu la requête, enregistrée le 7 septembre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Claudine X..., demeurant Brillon-en-Barrois à Bar-le-Duc (55000) ; Mme X... demande que

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:453475.20220624

Admin. suprême

24 juin 2022

24 juin 2022

X et Gerbelot-Brillon au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M. K Y, à M. R X, à M. M AH, à Mme AD Q, à M.

Source officielle