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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026230103
27 juillet 2012
27 juillet 2012
, Blancpain, Soltner avocat de la société Jean-Richard Ducros, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Célice, Blancpain, Soltner avocat
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448314
26 juillet 2011
26 juillet 2011
, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE JEAN-RICHARD DUCROS, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022486968
5 juillet 2010
5 juillet 2010
Richard A.
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005221
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Henri Savoie, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022486967
5 juillet 2010
5 juillet 2010
Richard A, à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la société Eiffage construction SAS venant aux droits de la société SAE et autres et à la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Arquitectonica
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061341
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Jérôme Michel, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SA JEAN-RICHARD DUCROS, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, Commissaire du gouvernement ;
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007626826
30 octobre 1989
30 octobre 1989
Richard X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:457246.20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
le 7 avril 2021 au greffe du tribunal administratif de Grenoble, la cour d'appel de Grenoble a sursis à statuer sur le litige relatif à la demande de Me Nicolas Maillochon et de la SCP André Girard, Richard
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008188263
23 janvier 2004
23 janvier 2004
Bereyziat, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE ETABLISSEMENTS J. RICHARD X..., - les conclusions de M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006476
13 juin 2007
13 juin 2007
, Blancpain, Soltner, avocat de la SA DUCROS JEAN-RICHARD, - les conclusions de M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018396554
12 mars 2008
12 mars 2008
Richard A, demeurant Chez ... ; Mme et M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454996.20220303
3 mars 2022
3 mars 2022
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de M.
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022486966
5 juillet 2010
5 juillet 2010
entendu en séance publique : - le rapport de Mme Agnès Fontana, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Defrenois, Levis, avocat de la COMMUNE DE DIJON, de la SCP Célice
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495906.20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
A B demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) statuant en référé, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros à verser à la SCP Ricard
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007979946
9 juin 1999
9 juin 1999
Jean-Richard X..., demeurant ... ; M.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802258
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Richard Q, à M. Franck le Noë, à Mme Annick le Guen, à M. Serge N, à M. Maurice J, à M. Charles André R, à Mme Nathalie A, à M. Jean-I, à Mme Céline L, à M. Frédéric U, à Mme Sophie B, à M.
Source officielle3ème chambre
CETAT:CETATEXT000034514934
28 avril 2017
28 avril 2017
prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Tours au titre des années 2010 à 2012 à raison d'un immeuble situé 10 boulevard Richard
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019771641
13 novembre 2008
13 novembre 2008
Richard A, demeurant ...; M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022330450
19 mai 2010
19 mai 2010
Richard Senghor, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829681
1 juillet 2009
1 juillet 2009
Florian Blazy, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SA SUPRA, - les conclusions de M.
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RICHARD, Emeline, Océane, Céline
09/08/2026
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Richard, Céline
23/06/2026
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RICHARD, Céline
18/06/2026
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RICHARD, Sandy, Laura, Céline
21/04/2026
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RICHARD, Celine, Simone, Andrée, PICHELIN
31/03/2026
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