d'une vitesse moyenne maximale de 111 km/h sur une période de dix minutes, combinée au changement soudain de leur direction, passant d'ouest à nord/nord-ouest, et la marée haute, qui avait engendré un clapot

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B C ont demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler la délibération du conseil municipal de Clomot (Côte-d'Or) du 16 octobre 2019 et la convention conclue le 22 janvier 2020 entre cette commune

JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; CONSIDERANT QUE LE 4 FEVRIER 1970 UNE AVALANCHE A EMPORTE UN CAR DE LA SOCIETE DES TRAINS TIGNARDS QUI S'ETAIT ARRETE SUR LA ROUTE DE TIGNES AU VAL-CLARET

LA COMMUNE DE MOELAN-SUR-MER ; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; SANS QU'IL SOIT BESOIN D'EXAMINER LES MOYENS DE LA REQUETE ; CONSIDERANT QUE LA DIGUE "A CLAPETS

Y... en qualité de conseiller général de La Clayette, lors des opérations électorales qui se sont déroulées le 29 mars 1992 ; 2°) rejette les protestations de Mme Simone Z... et de M.

Clayton B et, d'autre part, accordé à celui-ci le bénéfice de la protection subsidiaire ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; Vu la

3 novembre 2016 par laquelle l'association de personnes handicapées, des parents, et de leurs amis (ADAPEI) de Guyane a décidé de suspendre l'accueil de Maurade à l'institut médico-éducatif " les Clapotis

la société anonyme Fougerolles constructions la somme de 5 968,11 F en paiement de travaux supplémentaires effectués pour la construction d'une tranche de galeries paravalanches sur la route du Val Claret

mètres carrés, dans le remplacement des sept pannes existantes par six pannes plus longues, dans l'augmentation du nombre des anneaux d'amarrage de 148 à 192 unités, dans la construction d'un brise-clapot

Pegaz et Pugeat Sud-Est travaux constructions" la somme de 15 459,07 F en paiement de travaux supplémentaires effectués pour la construction d'une tranche de galerie paravalanche de la route du Val Claret

2002, confirmé par un courrier de l'expert en date du 26 octobre 2004, que l'inondation résultait de la mise en charge du réseau général d'égouts qui a conduit à son débordement ; que l'absence d'un clapet

Group France a demandé au tribunal administratif de Dijon de réduire les cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de La Clayette

DE LA THEOLS a, sur le territoire de la commune de Diou, rétabli le cours normal de la rivière dans son lit d'origine en recreusant ce dernier et, afin de régulariser le débit des eaux, installé un clapet

tribunal administratif de Dijon de prononcer la réduction, à hauteur de 13 043 euros, de la taxe foncière à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2009 à raison d'un immeuble situé à La Clayette

Lyon, et le nouveau mémoire, enregistré le 6 décembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société des Téléphériques de la Grande Motte, dont le siège est au Val Claret