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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
773 résultats pour « Cloers »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Clos de Vougeot" ou "Clos Vougeot" est homologué.
Article R322-80-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 30
La part maximale des résultats du dernier exercice clos et des précédents exercices susceptible d'être affectée annuellement à la rémunération des certificats mutualistes est égale à 10 % de la somme des résultats des trois derniers exercices clos.
Article R221-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 33
Article R355-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 18
de l'entreprise, pour les exercices clos entre le 2 janvier 2018 et le 29 juin 2019 ; d) Au plus tard 14 semaines après la clôture de l'exercice de l'entreprise, pour les exercices clos entre le 30 juin 2019 et le 1er janvier 2020.
Article R356-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 21
de l'entreprise, pour les exercices clos entre le 2 janvier 2018 et le 29 juin 2019 ; d) Au plus tard 20 semaines après la clôture de l'exercice de l'entreprise, pour les exercices clos entre le 30 juin 2019 et le 1er janvier 2020.
Article 2
Puligny-Montrachet, Saint-Aubin, Saint-Romain, Sampigny-lès-Maranges, Santenay, Savigny-lès-Beaune, Côte de Beaune Villages, Côte de Beaune précédé du nom de la commune d'origine, Blagny, Beaune, Côte de Beaune, Chambolle-Musigny, Chambertin, Chambertin Clos
Article R168
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 53 > 55
Dans les départements où fonctionne le scrutin majoritaire à deux tours, le premier scrutin est ouvert à huit heures trente et clos à onze heures ; le second scrutin est ouvert à quinze heures trente et clos à dix-sept heures trente.
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76
Les câbles porteurs sont du type clos. Les câbles tracteurs sont d'un type à plusieurs torons à âme centrale textile ou âme textile-métal ; les câbles d'agrippement doivent être du type clos.
Article 706-63-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 25
La chambre de l'instruction statue à huis clos après avoir recueilli les observations écrites du procureur général et des parties concernées. La juridiction de jugement peut également ordonner le huis clos. Elle statue à huis clos sur cette demande.
Article 3
Le scrutin sera ouvert à 9 heures et clos à 15 heures.
Article 85
VI. - Les I et V s'appliquent pour la détermination du résultat des exercices clos à compter du 31 décembre 2009.
Article R423-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 32
Le conseil d'administration de l'office délibère sur l'affectation du résultat de l'exercice clos.
Le nombre de logements et de logements-foyers s'apprécie au 31 décembre du dernier exercice clos.
Article R245-16-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 26 > 87
Lorsque la durée du ou des derniers exercices clos depuis la dernière échéance de la contribution est différente de douze mois, l'abattement forfaitaire prévu à l'article L. 245-5-2 est, pour chaque exercice clos depuis la dernière échéance, égal au produit
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Clos de Tart" est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Clos des Lambrays " est homologué.
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Clos de la Roche" est homologué.
Article R245-5
Lorsque la durée du ou des derniers exercices clos depuis la dernière échéance de la contribution est différente de douze mois, l'abattement forfaitaire prévu au 1° du II de l'article L. 245-2 est, pour chaque exercice clos depuis la dernière échéance
Article 1673 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 75 > 21
Si l'exercice est clos le 31 décembre ou si aucun exercice n'est clos en cours d'année, le versement est effectué au plus tard le 15 mai. (1). (1) Voir Annexe II, art. 379.
La fabrication par voie sèche des composés arsenicaux se fera dans des appareils clos en marche normale.
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