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13 résultats pour « Coaguila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008140167

Admin. suprême

22 octobre 2003

22 octobre 2003

de la solidarité, a rejeté sa demande d'inscription sur la liste des produits et prestations remboursables mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, de la gamme de ciseaux de coagulation

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000035990986

Admin. suprême

8 novembre 2017

8 novembre 2017

.) / 4° Tout acte de physiothérapie aboutissant à la destruction si limitée soit-elle des téguments, et notamment la cryothérapie, l'électrolyse, l'électro-coagulation et la diathermo-coagulation. / 5

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007731605

Admin. suprême

3 juillet 1987

3 juillet 1987

âgée de 81 ans était atteinte d'une localisation au niveau du foie d'un lymphosarcome au stade terminal ; que la patiente, atteinte d'insuffisance rénale et hépatique avec troubles majeurs de la coagulation

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029288214

Admin. suprême

23 juillet 2014

23 juillet 2014

maîtrise du procédé de fabrication de ce plasma ; qu'elle ne se fonde pas sur la variabilité du plasma viro-atténué par bleu de méthylène en facteur VIII, autre protéine agissant comme facteur de coagulation

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007708700

Admin. suprême

26 avril 1985

26 avril 1985

simultanément et se trouver vivantes dans le produit mis en vente à raison d'au moins 100 millions de bactéries par gramme ", et, d'autre part, que " le yaourt ou yogourt ne doit faire l'objet après coagulation

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029985938

Admin. suprême

29 décembre 2014

29 décembre 2014

traitement immunosuppresseur destiné à soigner le lupus érythémateux dont elle était atteinte, a estimé que la fasciite nécrosante, qui s'était déclenchée à la suite de son infection par un staphylocoque à coagulase

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007771692

Admin. suprême

4 avril 1990

4 avril 1990

victime, le 29 novembre 1978 dans le service de neuro-chirurgie du CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE TOULOUSE, au cours de l'intervention neuro-chirurgicale dénommée "neurolyse des nerfs intercostaux, par coagulation

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008234877

Admin. suprême

27 juin 2005

27 juin 2005

universitaire de Grenoble avaient donné à Mme X des informations inexactes sur les causes ayant conduit à cette intervention, en imputant les hémorragies dont elle avait souffert à des troubles de la coagulation

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000025685561

Admin. suprême

10 avril 2012

10 avril 2012

élevée de réactions allergiques sévères entre 2005 et 2010, d'autre part, sur l'identification d'une variabilité de concentration en fibrinogène, laquelle est une protéine jouant un rôle dans la coagulation

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000030538066

Admin. suprême

29 avril 2015

29 avril 2015

l'arrêt cardio-circulatoire s'explique également, d'une part, par les poly-fractures graves résultant de l'accident de la route, à l'origine d'un syndrome inflammatoire important, de troubles de la coagulation

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038098302

Admin. suprême

4 février 2019

4 février 2019

au point précédent, dès lors qu'il résultait des indications données par l'expert que le risque d'un AVC lors du remplacement d'un défibrillateur chez un patient en fibrillation auriculaire non anti-coagulé

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020374518

Admin. suprême

16 mai 2007

16 mai 2007

l'intéressée en cas d'évolution ; que la consultation pré-anesthésique n'a fait apparaître aucune contre-indication à une anesthésie générale, aucun trouble hypophysaire particulier, ni aucun trouble de la coagulation

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2022:463713.20220520

Admin. suprême

20 mai 2022

20 mai 2022

Il reçoit également des facteurs de coagulation (6 plasma). Le 27 avril, une neurochirurgie permet de fixer la colonne cervicale sur la boîte crânienne.

Source officielle