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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008140167
22 octobre 2003
de la solidarité, a rejeté sa demande d'inscription sur la liste des produits et prestations remboursables mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, de la gamme de ciseaux de coagulation
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000035990986
8 novembre 2017
.) / 4° Tout acte de physiothérapie aboutissant à la destruction si limitée soit-elle des téguments, et notamment la cryothérapie, l'électrolyse, l'électro-coagulation et la diathermo-coagulation. / 5
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007731605
3 juillet 1987
âgée de 81 ans était atteinte d'une localisation au niveau du foie d'un lymphosarcome au stade terminal ; que la patiente, atteinte d'insuffisance rénale et hépatique avec troubles majeurs de la coagulation
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029288214
23 juillet 2014
maîtrise du procédé de fabrication de ce plasma ; qu'elle ne se fonde pas sur la variabilité du plasma viro-atténué par bleu de méthylène en facteur VIII, autre protéine agissant comme facteur de coagulation
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007708700
26 avril 1985
simultanément et se trouver vivantes dans le produit mis en vente à raison d'au moins 100 millions de bactéries par gramme ", et, d'autre part, que " le yaourt ou yogourt ne doit faire l'objet après coagulation
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029985938
29 décembre 2014
traitement immunosuppresseur destiné à soigner le lupus érythémateux dont elle était atteinte, a estimé que la fasciite nécrosante, qui s'était déclenchée à la suite de son infection par un staphylocoque à coagulase
CETAT:CETATEXT000007771692
4 avril 1990
victime, le 29 novembre 1978 dans le service de neuro-chirurgie du CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE TOULOUSE, au cours de l'intervention neuro-chirurgicale dénommée "neurolyse des nerfs intercostaux, par coagulation
5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008234877
27 juin 2005
universitaire de Grenoble avaient donné à Mme X des informations inexactes sur les causes ayant conduit à cette intervention, en imputant les hémorragies dont elle avait souffert à des troubles de la coagulation
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000025685561
10 avril 2012
élevée de réactions allergiques sévères entre 2005 et 2010, d'autre part, sur l'identification d'une variabilité de concentration en fibrinogène, laquelle est une protéine jouant un rôle dans la coagulation
5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000030538066
29 avril 2015
l'arrêt cardio-circulatoire s'explique également, d'une part, par les poly-fractures graves résultant de l'accident de la route, à l'origine d'un syndrome inflammatoire important, de troubles de la coagulation
5ème et 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038098302
4 février 2019
au point précédent, dès lors qu'il résultait des indications données par l'expert que le risque d'un AVC lors du remplacement d'un défibrillateur chez un patient en fibrillation auriculaire non anti-coagulé
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020374518
16 mai 2007
l'intéressée en cas d'évolution ; que la consultation pré-anesthésique n'a fait apparaître aucune contre-indication à une anesthésie générale, aucun trouble hypophysaire particulier, ni aucun trouble de la coagulation
ECLI:FR:CEORD:2022:463713.20220520
20 mai 2022
Il reçoit également des facteurs de coagulation (6 plasma). Le 27 avril, une neurochirurgie permet de fixer la colonne cervicale sur la boîte crânienne.