Codes de loi français

LEGIARTI000042328763

Brugmansia Cicuta virosa L., 1753 Ciguë aquatique Colchicum autumnale L., 1753 Colchique Conium maculatum L., 1753 Grande ciguë Daphne laureola L., 1753 Daphné, Lauréole Daphne mezereum L., 1753 Daphné, Bois gentil Datura stramonium L., 1753

Article ANNEXE

Département du Cantal Les affluents rive gauche de la Truyère, à l'exception du bes. Département de la Corrèze Tous les cours d'eau de 1re catégorie. Département de la Haute-Corse Tous les cours d'eau des deux catégories.

Article 1

Daphne mezereum L. Bois-joli. Delphinium elatum L. Dauphinelle élevée. Delphinium fissum Waldst. Dauphinelle fendue. & Kit. Dianthus spp. OEillets (toutes les espèces). Doronicum plantaginium L. Doronic à feuilles de plantain. Eryngium maritimum L.

Article Annexe II

Le terme (CE (I) 50-24 h) est la concentration ayant un effet sur la moitié de la population de Daphnies en 24 heures, sa valeur étant exprimée en pourcentage de l'effluent soumis à l'essai.

Article Annexe II table A

Grau. 109042 Myosotis laxa Lehm. 109068 Myosotis nemorosa Besser. 109091 Myosotis scorpioides L. 109092 Myosotis secunda A.

Article Annexe I

Daphne striata Camélée strié. Daucus gadeceaui Carotte de Gadeceau. Delphinium requienii Dauphinelle (Pied d'alouette) de Requien. Delphinium verdunense Pied d'alouette de Bresse.

Article Annexe III

De plus, les essais doivent être effectués sur chacune des trois espèces prévues conformément aux critères de l'annexe VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié (algues, daphnies et poissons), à moins que la plus haute classification de danger relative