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Codes de loi français

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16 résultats pour « Duval-Veron »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

Cédric COUTRON, adjoint à la cheffe du département de gestion des directeurs en charge du développement RH, et à Mme Véronique VACEK, cheffe du bureau de gestion des directeurs à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions

Article 1

—

renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret sur les territoires des communes de : ― dans le département d'Indre-et-Loire : Anché, Assay, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Beaumont-en-Véron

LEGIARTI000035021601

—

interministérielle pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Elodie FOURCADE, sous-directrice des politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique

Article 1

—

Musée vert Véron-de-Forbonnais. Vendée (85). La Chaize-le-Vicomte. Musée ornithologique Charles-Payraudeau. Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle.

Article Annexe III

—

06203291 SNF SAS SNF SAS 3 190 2 854 2 529 2 213 1 908 1 612 1 326 1 050 16 682 FR-new-06601577 Usine Axens Axens 3 366 3 307 3 249 3 190 3 132 3 073 3 015 2 956 25 288 FR-new-06802181 Aubert et Duval-site

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 25, rue Jehan-Veron, 76208 DIEPPE CEDEX. - 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX.

LEGIARTI000051499022

—

Aubert et Duval 27909 21285 28862 18365 18260 114681 FR000000000000207 MFPM Site de Cataroux MFPM Siège des Carmes 3700 - - - - 3700 FR000000000000211 PAPETERIES DE GIROUX PAPETERIES DE GIROUX 6399 6399

Article Annexe II (suite 1)

—

LIANTS Compagnie de chauffage Chaufferie de l'Ile-d'Amour AHLSTROM-MUNKSJÖ BRIGNOUD AHLSTROM-MUNKSJÖ BRIGNOUD SA VICAT VICAT-PAPETERIE VIZILLE Aubert & Duval

Article Annexe II

—

Riom, de 1977 à 1991, puis CS MECATRONIC, rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1991 à 1997, et CS Défense, rue de l'Ambème, 63200 Riom, de 1994 à 1997 ; Elecro-Métallurgie d'Auvergne, Usine des Ancizes, BP 1,63770 Les Ancizes : de 1917 à 1926, AUBERT et DUVAL-Aciérie

Article Annexe II table A

—

Presl. 119854 Sagittaria latifolia Willd. 119860 Sagittaria sagittifolia L. 119876 Salicornia appressa Dumort. 119878 Salicornia disarticulata Moss. 119880 Salicornia emericii Duval-Jouve. 119881 Salicornia europaea L. 119889 Salicornia

Article Annexe I

—

Etablissements Toursor, Véron (89). cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 912 cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 911 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).

Article Annexe II

—

EUROPE BILTUBE EUROPE LIMITED 0 0 0 0 0 0 0 0 0 FR000000000000204 BOUYER LEROUX BOUYER LEROUX - Usine Vergongheon 4 895 4 810 2 552 2 505 2 457 2 410 2 361 2 313 24303 FR000000000000205 Aubert et Duval

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.

Article annexe I (suite)

—

Etablissements Toursor, Véron (89). TOURSON d = 817 Piège rond à déclenchement par une palette. TOURSON d = 818 Piège rond à déclenchement par une palette. Etablissement MCL (Wavrin 59).

LEGIARTI000027942580

—

_08 Gardons L1_572 Le ruisseau du Pontel et ses affluents AG_14_08 Gardons L1_571 Le ruisseau du Rocher Rouge AG_14_09 Ouvèze Payre Lavézon L1_449 La Payre dans son ensemble et ses affluents situés en amont du ruisseau de Véronne

LEGIARTI000034461330

—

Nantes 0530001N Collège Léo Ferré AMBRIERES Nantes 0530031W Collège Le Grand Champ GREZ EN BOUERE Nantes 0530791X Collège Maurice Genevoix MESLAY DU MAINE Nantes 0720011W Collège Pierre de Ronsard LA CHARTRE SUR LE LOIR Nantes 0720053S Collège Veron