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12 résultats pour « Etienne ARNAUD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007794747

Admin. suprême

19 avril 1991

19 avril 1991

André PLOTTON, demeurant 106 F, rue Richelandière à Saint-Etienne (42100) ; - n° 91 057, présentés pour Mme Jeanne POCHON, demeurant 22, rue Jean-Itard à Saint-Etienne (42000) ; - n° 91 058, présentés

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Créations

SCHMITT, Arnaud, Etienne

SIREN 107164915Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

07/07/2026

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Radiations

FILET, Arnaud Philippe Etienne

SIREN 915079362Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

17/04/2026

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Radiations

OLETTE, Maxime, Arnaud, Etienne, Michel, OLETTE-PELLETIER

SIREN 753606144Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

14/01/2026

Voir →

Créations

Arnaud, Etienne

SIREN 992719641Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

04/11/2025

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Créations

ETIENNE, Arnaud, Raymond, Jean

SIREN 953121852Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

19/09/2025

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ECLI:FR:CECHS:2021:442960.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat du centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne et au cabinet Rousseau

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007639187

Admin. suprême

17 mars 1967

17 mars 1967

CETAT24-01-01 DOMAINE - DOMAINE PUBLIC - CONSISTANCE ET DELIMITATION -Locaux situés sous les arcades de l'hôtel de ville de Saint-Etienne.

Résumé IA — à vérifier
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007685957

Admin. suprême

21 mars 1979

21 mars 1979

RHONE , MME ARNAUD N... , DEMEURANT ... RHONE , MME XM... ANNIE , DEMEURANT ... A LYON 3EME RHONE , MME Y... YVETTE , DEMEURANT ... A LYON 7EME RHONE , MME XH...

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005315

Admin. suprême

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Etienne BX, demeurant ... ; Mme Marie-Paule A, demeurant ... ; M. Jules-Armand B, demeurant ... ; M. Julien C, demeurant ... ; M. Samuel D, demeurant ... ; Mme Brigitte E, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000038546374

Admin. suprême

3 juin 2019

3 juin 2019

Arnaud Skzryerbak, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007770439

Admin. suprême

25 avril 1990

25 avril 1990

Auguste Armand H..., M. Noël Antoine I... DI BORGO, M. Etienne N..., M.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008237019

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Armand BG, demeurant ..., M. Jean BH, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007995768

Admin. suprême

6 octobre 2000

6 octobre 2000

Armand I..., demeurant ... ; M. ISCACHE et M.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Hervé TK..., Gilles UC..., Pascal CP..., Jean-Philippe EK..., Jean-Yves GI..., Pascal HY..., Stéphane..., Gilles MC..., Bertrand SC..., Eric TP..., Frédéric TH..., Pascal Z..., Philippe ZG..., Jean-Etienne

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008012388

Admin. suprême

26 juin 1998

26 juin 1998

FRANCAIS, dont le siège est ..., le SYNDICAT NATIONAL DES CHIRURGIENS ORTHOPEDISTES, dont le siège est ..., le SYNDICAT NATIONAL DES CHIRUGIENS UROLOGUES FRANCAIS, dont le le siège est à la Clinique Saint-Etienne

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000022486916

Admin. suprême

2 juin 2010

2 juin 2010

Etienne OV, demeurant ..., M. Jacques OU, demeurant ..., M. Michel YF, demeurant ..., M. Jean ACX, demeurant ..., Mme Josiane JY, demeurant ..., M. Maurice SC, demeurant ..., M.

Source officielle