CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

52 résultats pour « Handi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007982530

Admin. suprême

4 mars 1998

4 mars 1998

Mary, Maître des Requêtes, - les observations de Me Parmentier, avocat de la Fédération française de hand-ball, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:465268.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

le n° 468567, par une requête, un mémoire en réplique et un nouveau mémoire, enregistrés les 28 octobre 2022, 9 janvier et 6 avril 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association Handi-Social

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:468567.20230120

Admin. suprême

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par un mémoire, enregistré le 28 octobre 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, l'association Handi-Social et Mme A B demandent au Conseil d'État, en application

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029311347

Admin. suprême

30 juillet 2014

30 juillet 2014

M'handA..., demeurant ...; M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007694467

Admin. suprême

13 juin 1984

13 juin 1984

Requête de l'association Hand-ball club de Cysoing, tendant à l'annulation de la décision en date du 27 juin 1981 par laquelle le conseil d'administration de la fédération française de hand-ball a décidé

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008261565

Admin. suprême

9 décembre 2005

9 décembre 2005

X demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 12 août 2003 du chargé d'affaires de l'ambassade de France à Hanoi (Vietnam) lui refusant un visa d'entrée en France, ensemble la décision du 9 septembre

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008000470

Admin. suprême

21 avril 2000

21 avril 2000

Hani X... ; Vu la requête, enregistrée le 17 février 1997 au greffe du tribunal administratif de Lyon, présentée par M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008028823

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Hamdi EL X..., ; M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007694488

Admin. suprême

13 juin 1984

13 juin 1984

Monaco soit déclarée recevable et bien fondée ; 2° à ce que la fédération française de hand-ball soit condamnée à lui payer la somme de 1 F de dommages et intérêts ; 3° à ce que soit ordonnée la publication

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008175648

Admin. suprême

23 novembre 2004

23 novembre 2004

El Hadi A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022952109

Admin. suprême

19 octobre 2010

19 octobre 2010

El Hadi A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008132529

Admin. suprême

18 avril 2003

18 avril 2003

M'hand X, demeurant ... et tendant à ce que, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, le juge des référés du Conseil d'Etat : 1°) suspende la décision de refus de séjour

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007824103

Admin. suprême

19 mars 1993

19 mars 1993

Hamdi X..., demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule la décision du 26 mai 1987 par laquelle la commission des recours des réfugiés a rejeté sa demande tendant à l'annulation de

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008166982

Admin. suprême

10 novembre 2004

10 novembre 2004

Said Hand Ouyahia, était, en l'absence de mandat de son fils, irrégulier et que la requête de l'intéressé devant le Conseil d'Etat se trouve, par suite, irrecevable ; que si la commission n'a pas, comme

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007838874

Admin. suprême

1 octobre 1993

1 octobre 1993

Hani de l'école d'architecture ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le décret n° 84-263 du 9 avril 1984 relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture ; Vu le code des tribunaux administratifs

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008257059

Admin. suprême

22 février 2006

22 février 2006

Hamdi X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:469452.20231229

Admin. suprême

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Mme C E et l'association Handi-Social ont porté plainte contre M. A F devant la chambre disciplinaire de première instance de Grand Est de l'ordre des médecins.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007967333

Admin. suprême

29 décembre 1997

29 décembre 1997

El Hadi Y... demeurant 10/3 rue de la Somme à Lille (59000) ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008093341

Admin. suprême

20 février 2002

20 février 2002

El Hadi X..., demeurant 01 Hay Chegga, (02000) Chlef (Algérie) ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649462

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION D'UNE DECISION DU DIRECTEUR DU SERVICE DES DOMMAGES DE GUERRE D'INDOCHINE DU 4 NOVEMBRE 1958 LUI REFUSANT UNE INDEMNITE DE DOMMAGES DE GUERRE POUR DES IMMEUBLES SINISTRES A HANOI

Source officielle