Hubert X... demeurant ... ; M.

Hubert X... est rejetée. Article 2 : M. Hubert X... est condamné à payer une amende de2 500 F. Article 3 : La présente décision sera notifiée à M.

Gérald Hubert X, demeurant ... ; M.

Par un nouveau mémoire, enregistré le 19 juillet 2024, la société Clinique vétérinaire Saint-Hubert déclare se désister de sa requête.

Hubert X..., demeurant ... de la Mer à Dunkerque (59140) ; M.

Hubert X..., annulé la décision du ministère des postes et télécommunications refusant à ce dernier une allocation temporaire d'invalidité au titre d'un accident de la circulation dont il a été victime

Le Romancer ; elle demande au Conseil d'Etat : 1°) de déclarer non avenue sa décision en date du 6 septembre 1995, par laquelle il a annulé, à la demande de M.

Hubert , D... André , Z... Bernard , A... Henri , B... Lucien .

terrains communaux au territoire de chasse des associations communales de chasse agréées de Sixt et de Passy et approuvé la location du droit de chasse sur ces terrains à la société de chasse "Saint-Hubert

JACKY , A..., GAVET, PERROLAZ ET PITTON, AGISSANT NOTAMMENT A LA SUITE D'UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY, A DECLARE QUE LES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE SIXT RELATIVES A L'EXERCICE DU

Samuel DEBARD, demeurant à " Central Park ", 7A à Pontarlier (25300), M. Hubert DI BATISTA, demeurant " Le Sémiramis " B, avenue Paul Roussel à Saint-Tropez (83990), M.

Hubert Y..., a annulé les opérations électorales qui se sont déroulées les 11 et 18 mars 2001 en vue de la désignation des conseillers municipaux de la commune d'Azoudange (Moselle), ainsi que l'élection

Hubert X..., l'arrêté en date du 2 avril 1997 par lequel le PREFET DU VAL DE MARNE a ordonné sa reconduite à la frontière ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Hubert de D..., Mme Isabelle X..., la société civile Percier, M.

Hubert X... de la ROBRIE TEXIER de la GARNERIE, demeurant ... ; M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 26 juin et 23 octobre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Hubert X, demeurant ...

Hubert de X... et de Me Ricard, avocat du Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone "Ilbarritz-Mouriscot", - les conclusions de M.

Hubert A et Mme Denise E, ont repris l'instance le 7 août 2007 ; que quand bien même les autres héritiers de l'intéressée auraient déclaré ne pas souhaiter s'associer à cette action, le tribunal administratif