ET : INTIMEE SAS DAMADE ... 80520 WOINCOURT Représentée, concluant et plaidant par Me Hubert DELARUE, avocat au barreau d'AMIENS.

  Il est représenté devant la Commission par Maître Hubert Delarue, avocat au barreau d'Amiens.

en la personne de son Président Monsieur [V] [N] ayant son siège social 472 avenue du 14 juillet 1789 [Localité 6] représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour assistée de Maître Hubert

Prévenu, DETENU au Centre pénitentiaire de LIANCOURT (Mandat de dépôt du 11 / 06 / 2008), appelant, comparant, assisté de Maître DELARUE Hubert, avocat au barreau d'AMIENS, LE MINISTERE

REYNAUD-LAFONT-GAUDRIOT (avocats au barreau de VERSAILLES) APPELANT [****************] Mademoiselle Amel X... ... 75019 PARIS représentée par la SCP BOMMART MINAULT - N du dossier 00032079 assistée de Me DELARUE

Hubert et la société Sud Réalisations des fins de la poursuite, le tribunal retient qu'il ne peut être fait grief à Hubert X... de n'avoir pas vérifié si les droits de l'auteur des plans qui lui étaient

- LA COMMUNE DES SAINTES-MARIES DE LA MER, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 27 janvier 2000, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe d'Hubert

Hubert, - de Z... A... Roland, - B... Philippe, - C...

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 26 mai 2005, qui, pour exercice illégal de la profession de banquier, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec

Hubert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 juillet 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentatives d'escroqueries, tentative

Hubert Y... coupable du délit d'escroquerie ; "aux motifs que M.

Triballat a assigné la société Miniloue pour obtenir la résolution de la vente ; Attendu que pour déclarer recevable et fondée l'action de la société Laiteries Hubert Triballat, l'arrêt retient que

de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI et de Me PARMENTIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GROSSE Hubert

Hubert Z...coupable d'escroquerie et l'a condamné à la peine de 30 mois d'emprisonnement avec sursis ; " aux motifs propres qu'Hubert Z...exerçait au moment des faits les fonctions de directeur de

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Saint-Hubert

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Saint-Hubert

Geneviève, épouse C..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 2 mai 2001, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Hubert

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Brassica Holdings, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ la société Saint-Hubert

FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Brassica Holdings, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ la société Saint-Hubert

actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ la société Brassica Holdings, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 3°/ la société Saint-Hubert