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7 résultats pour « Kantor »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021924818

Admin. suprême

1 mars 2010

1 mars 2010

la société Arie de Boom Marine au titre des mêmes dispositions ; D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SOCIETE KANO est rejeté.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500690.20250710

Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Créations

KANTOR

SIREN 994179588Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

05/12/2025

Voir →

Créations

KANTOR, Zoé Iris

SIREN 841834278Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

12/08/2025

Voir →

Radiations

Kantorowicz, Luca

SIREN 905197059Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/04/2025

Voir →

Créations

KANTOR, Maria-Adela

SIREN 931153035Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

08/08/2024

Voir →

Créations

LE BEL KANTO, KANTORSKI, Vincent

SIREN 922152541Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

14/04/2023

Voir →

Admin. suprême

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Vu la procédure suivante : La société Kanos a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 21 juin 2022 par laquelle le maire de Marseille a retiré le permis

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:498468.20241231

Admin. suprême

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Vu les procédures suivantes : 1° Sous le numéro 498468, la société Kartoo, à l'appui de sa demande présentée devant le tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:488686.20250123

Admin. suprême

23 janvier 2025

23 janvier 2025

mémoire introductif de l'appel formé par Mme B contre le jugement du 26 octobre 2021 du tribunal administratif de Montreuil, d'autre part, que le 22 décembre 2022 a été communiqué, par erreur, à Me Kanté

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005756

Admin. suprême

30 mars 2007

30 mars 2007

Font Mars, qui exerce une activité agricole, a sollicité le 23 mars 2001 un remboursement de crédit de taxe sur la valeur ajoutée afférent notamment à la taxe ayant grevé l'acquisition d'un véhicule Kangoo

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008082938

Admin. suprême

8 octobre 1999

8 octobre 1999

Kanté X..., ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007895387

Admin. suprême

13 janvier 1997

13 janvier 1997

refusé par une décision de l'OFPRA en date du 9 janvier 1991, décision confirmée par la commission des recours des réfugiés le 18 avril 1991 ; qu'il a alors fait une nouvelle demande, sous le nom de Kante

Source officielle