CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

110 résultats pour « Khelif »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007833668

Admin. suprême

23 mars 1992

23 mars 1992

Abdselam BOUTLILIS, Abdel Hamid BAHLOULI, Khalifa Ben Ali AYADI, Rhouma DADI, Mohamed BAIRI, Khalia RACHID, Taoues MEKBOUB, Mohamed BACHAOU, Mme Fatima RACHID, MM.

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456008.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi des sociétés Atelier Khelif, R2M et Oteis n'est pas admis.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008136486

Admin. suprême

28 janvier 2004

28 janvier 2004

Khelifa X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008036618

Admin. suprême

26 février 2001

26 février 2001

KHELIFA Y..., demeurant ... ; M.KHELIFA Y... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement en date du 21 juillet 2000 par lequel le conseiller délégué

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007699171

Admin. suprême

14 janvier 1987

14 janvier 1987

KHALIFE Y..., demeurant ... à Paris 75013 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 23 novembre 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande

Source officielle
CE

2 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007731768

Admin. suprême

14 décembre 1987

14 décembre 1987

Khélifa X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703681

Admin. suprême

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Khelifa A, demeurant ... et pour Mme Fatima A, M. Lahcène A et M. Salem A, demeurant ... ; M. Khelifa A, Mme Fatima A, M. Lahcène A et M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007778952

Admin. suprême

20 juillet 1990

20 juillet 1990

Khelifa X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007695390

Admin. suprême

10 octobre 1986

10 octobre 1986

Khellaf X..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement n° 978/84/I du 27 avril 1984 par lequel le tribunal administratif de Nice, saisi sur renvoi du conseil de prud'hommes de Cannes

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008151758

Admin. suprême

10 mars 2003

10 mars 2003

Khelifa X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008123230

Admin. suprême

30 octobre 2002

30 octobre 2002

Khelifa X..., ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008110803

Admin. suprême

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Khélifa X... en tant que ledit arrêté fixe l'Algérie comme pays de renvoi ; 2°) de rejeter les conclusions de la demande présentée par M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007946647

Admin. suprême

29 octobre 1997

29 octobre 1997

Khelil X... ; 2°) rejette la demande de M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008020382

Admin. suprême

30 mars 2001

30 mars 2001

Khelifa Ali X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008183172

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

Khelifa YX, demeurant à la ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007797999

Admin. suprême

13 mars 1991

13 mars 1991

Khalil X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007997330

Admin. suprême

16 juin 2000

16 juin 2000

Samir Khalil Youssef X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018838979

Admin. suprême

22 février 2008

22 février 2008

Brahim El Khalil A et M. Hicham A, élisant domicile chez Me Levy 16, rue des Ecoles à Longjumeau (91160) ; MM.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018935295

Admin. suprême

18 mars 2008

18 mars 2008

Khalid A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000023162712

Admin. suprême

19 novembre 2010

19 novembre 2010

Khalid A devant le juge des référés du tribunal administratif de Paris ; que les conclusions de M.

Source officielle