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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3 SS
CETAT:CETATEXT000008112631
3 mai 2002
Koko ; 2°) de rejeter la demande présentée par M. Z... X...
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3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008099213
Montini Ebimbe Koko ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
1 SS
CETAT:CETATEXT000007976351
21 février 1997
X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme Koho X... devant ledit tribunal ; 3°) de condamner Mme Koho X... à lui verser la somme de 100 F au titre de l'article 75-I de la loi n° 91-647 du 10
LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007868171
3 juin 1994
KOTTO X..., demeurant ... ; M.
7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025822155
30 septembre 2011
Article 2 : Les demandes présentées par les sociétés Itop et Kosmos devant le tribunal administratif d'Amiens sont rejetées.
9 SS
CETAT:CETATEXT000008074443
28 juillet 1999
KOGOS DIFFUSION, - les conclusions de M.
5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:490019.20240214
14 février 2024
A la date de la présente ordonnance la société Koko Beach n'a pas régularisé son pourvoi. Par suite, il n'est pas recevable et ne peut, dès lors, être admis.
7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008174094
17 décembre 2004
décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Lomé refusant de délivrer un visa d'entrée et de long séjour à ses neveux, Koffi et Kosi
2 SS
CETAT:CETATEXT000007765629
23 septembre 1988
Kossi Y...
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000019032236
29 mai 2008
séjour ont été délivrés à Mme B et ses deux enfants antérieurement à l'introduction de la requête et qu'il a donné instruction aux autorités consulaires françaises à Lomé de recevoir les jeunes Ama, Kossi
Section du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2024:435944.20241120
20 novembre 2024
Le 21 décembre 2015, l'Autorité de la concurrence a agréé la société Kosc comme repreneur de ce réseau.
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491942.20241018
18 octobre 2024
Vu la procédure suivante : La société Beneylu a demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler le contrat conclu le 21 février 2019 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et la société Kosmos
3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008098245
23 janvier 2002
Koko ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Président de la section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000008239384
6 janvier 2006
Kossi A, demeurant ... ; M.
10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007899353
28 juillet 1995
de la police nationale qui s'est déroulé le 11 juillet 1990 en Nouvelle Calédonie ; Article 1er : Les interventions de MM X..., Y..., Z..., A..., C..., D..., E..., F..., G..., H..., I..., J..., Kate, Kono
PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008069335
15 janvier 2001
Koko, ... ; M.
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008222175
16 janvier 2006
Vu la requête, enregistrée le 15 juillet 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Koko Y, épouse YX, demeurant ...; Mme YX demande au Conseil d'Etat : 1°) de rectifier pour
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008046030
6 juin 2001
Koto Y... ... ; M.
CETAT:CETATEXT000007837863
24 novembre 1993
KOKO, demeurant ... ; M.
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008241595
28 juin 2006
Kotso X... A et au ministre des affaires étrangères.