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23 résultats pour « Koso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008112631

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Koko ; 2°) de rejeter la demande présentée par M. Z... X...

Source officielle

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CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008099213

Admin. suprême

3 mai 2002

3 mai 2002

Montini Ebimbe Koko ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007976351

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme Koho X... devant ledit tribunal ; 3°) de condamner Mme Koho X... à lui verser la somme de 100 F au titre de l'article 75-I de la loi n° 91-647 du 10

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007868171

Admin. suprême

3 juin 1994

3 juin 1994

KOTTO X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025822155

Admin. suprême

30 septembre 2011

30 septembre 2011

Article 2 : Les demandes présentées par les sociétés Itop et Kosmos devant le tribunal administratif d'Amiens sont rejetées.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008074443

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

KOGOS DIFFUSION, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:490019.20240214

Admin. suprême

14 février 2024

14 février 2024

A la date de la présente ordonnance la société Koko Beach n'a pas régularisé son pourvoi. Par suite, il n'est pas recevable et ne peut, dès lors, être admis.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008174094

Admin. suprême

17 décembre 2004

17 décembre 2004

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du consul général de France à Lomé refusant de délivrer un visa d'entrée et de long séjour à ses neveux, Koffi et Kosi

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007765629

Admin. suprême

23 septembre 1988

23 septembre 1988

Kossi Y...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000019032236

Admin. suprême

29 mai 2008

29 mai 2008

séjour ont été délivrés à Mme B et ses deux enfants antérieurement à l'introduction de la requête et qu'il a donné instruction aux autorités consulaires françaises à Lomé de recevoir les jeunes Ama, Kossi

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CESEC:2024:435944.20241120

Admin. suprême

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Le 21 décembre 2015, l'Autorité de la concurrence a agréé la société Kosc comme repreneur de ce réseau.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491942.20241018

Admin. suprême

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Vu la procédure suivante : La société Beneylu a demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler le contrat conclu le 21 février 2019 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et la société Kosmos

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008098245

Admin. suprême

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Koko ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

Président de la section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000008239384

Admin. suprême

6 janvier 2006

6 janvier 2006

Kossi A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007899353

Admin. suprême

28 juillet 1995

28 juillet 1995

de la police nationale qui s'est déroulé le 11 juillet 1990 en Nouvelle Calédonie ; Article 1er : Les interventions de MM X..., Y..., Z..., A..., C..., D..., E..., F..., G..., H..., I..., J..., Kate, Kono

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008069335

Admin. suprême

15 janvier 2001

15 janvier 2001

Koko, ... ; M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008222175

Admin. suprême

16 janvier 2006

16 janvier 2006

Vu la requête, enregistrée le 15 juillet 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Koko Y, épouse YX, demeurant ...; Mme YX demande au Conseil d'Etat : 1°) de rectifier pour

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008046030

Admin. suprême

6 juin 2001

6 juin 2001

Koto Y... ... ; M.

Source officielle
CE

LE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007837863

Admin. suprême

24 novembre 1993

24 novembre 1993

KOKO, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008241595

Admin. suprême

28 juin 2006

28 juin 2006

Kotso X... A et au ministre des affaires étrangères.

Source officielle