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12 résultats pour « L'hirondel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:471695.20230419

Admin. suprême

19 avril 2023

19 avril 2023

L'EHPAD Les Hirondelles a présenté des observations en réponse à cette information, enregistrées le 21 mars 2023.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008048794

Admin. suprême

28 septembre 2001

28 septembre 2001

juillet 1991 ; Vu, 2°) sous le n° 196442, la requête et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 12 mai et 8 septembre 1998, présentés pour la SOCIETE L'HIRONDELLE

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007624662

Admin. suprême

2 juillet 1986

2 juillet 1986

Vu la requête, enregistrée le 29 juillet 1982 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la Société à responsabilité limitée "L'HIRONDELLE DU FAUBOURG", dont le siège social est ...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007676467

Admin. suprême

25 avril 1980

25 avril 1980

ARTICLE 3 - LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DU RECOURS DU MINISTRE DE L'EDUCATION ET LE RECOURS INCIDENT DE LA SOCIETE COOPERATIVE "L'HIRONDELLE" SONT REJETES.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007796442

Admin. suprême

20 septembre 1991

20 septembre 1991

Saint-Denis de la Réunion a rejeté sa demande dirigée contre la délibération du 28 septembre 1984 par laquelle le conseil d'administration du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable des Hirondelles

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008033855

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

André-Gérard X... demeurant "Les Hirondelles", ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007654221

Admin. suprême

16 juillet 1976

16 juillet 1976

. - immeuble "Les Hirondelles", ladite demande enregistrée le 5 avril 1976 au greffe du Tribunal administratif de Paris et tendant à l'annulation de la décision du directeur général de l'agence nationale

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007785114

Admin. suprême

12 avril 1991

12 avril 1991

. - 2D13 Hirondelles à Montpellier (34090) ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007868051

Admin. suprême

25 novembre 1994

25 novembre 1994

William ROMANELLE, demeurant 3, allée des Hirondelles à Saint-Michel-sur-Orge (91240) ; les requérants demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 7 juillet 1989 par lequel le tribunal administratif

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008094053

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

Régis X..., demeurant au Moulin des Hirondelles, rue Pasteur, à Bethisy-Saint-Pierre (60320) ; M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028143326

Admin. suprême

23 octobre 2013

23 octobre 2013

AQ...L'hirondel, à M. FranckJozek, à Mme CF...CQ..., à M. BO...BW..., à Mlle CL...BR..., à M. BB...P..., à M.DI..., à M. BA...AT..., à M. DH...BC..., à M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000038366686

Admin. suprême

4 avril 2019

4 avril 2019

l'exécution de l'ordonnance attaquée précisant, en outre, la fréquence des mesures prises pour la lutte contre les rats, insectes et autres nuisibles et la réduction des nuisances occasionnées par les hirondelles

Source officielle