En revanche, il ressort également des pièces du dossier que le document de l'EFSA, cité au point 5, indique, d'une part, que la culture de la lentille est attractive pour les abeilles à miel, d'autre part

Charles X... demeurant à Lentilles Aube de M. Denis X... demeurant à Villeret Aube de Mme Z... demeurant ...

application de la loi du 16 décembre 1999 et ratifiée par l'article 92 de la loi du 4 mars 2002 " Sont réservées aux pharmaciens : 2° la préparation des produits destinés à l'entretien ou l'application des lentilles

soutien de la demande ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la société Airella a décidé, en 1983, de ne plus assurer elle-même directement la commercialisation, auprès des opticiens, des lentilles

LEGENDI, demeurant 38 rue Saint-Sulpice à Paris (75006) ; - n° 113 064, présentée par M. B. DELAUNEUX, demeurant 1 rue W. Churchill à l'Hay-les-Roses (94240) ; - n° 113 065, présentée par M.

1983, confirmée par lettre en date du 18 novembre 1985, par laquelle le ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale a fait connaître à ses services qu'il y avait lieu d'assimiler les lentilles

A fait valoir qu'il suit un traitement pour une affection ophtalmologique évolutive qui nécessite le port de lentilles cornéennes et éventuellement une greffe de cornée en cas d'échec du traitement, l'attestation

A souffre depuis cinq ans d'un kératocône à l'oeil gauche qui est traité par une lentille rigide ; qu'en le déclarant inapte aux fonctions de personnel navigant commercial, le conseil médical de l'aéronautique

santé des personnes (FORMINDEP) demandent l'annulation pour excès de pouvoir de ce décret et de cette circulaire ; Sur les obligations qui s'imposent aux entreprises produisant ou commercialisant des lentilles

et des finances fait appel, le tribunal administratif a decide que les droits a deduction devaient etre calcules distinctement selon trois secteurs d'activite differents, premierement "negoce de lentilles

rez-de-chaussée de ce même ensemble immobilier et était identifié par une plaque spécifique et, d'autre part, sur ce que Mme A ne procédait à aucune prescription pour des verres correcteurs ou des lentilles

présentés comme conforme à la pharmacopée, la préparation des insecticides et acaricides destinés à être appliqués sur l'homme, la préparation des produits destinés à l'entretien ou l'application des lentilles

application d'un protocole organisationnel, respectivement à " déterminer l'acuité visuelle et la réfraction (...) " et à " réaliser les séances d'apprentissage à la manipulation et à la pose des lentilles