Codes de loi français

Article Annexe IV

SIE SURFACES PORTANT DES CULTURES DÉROBÉES OU À COUVERTURE VÉGÉTALE BORAGINACÉES HYDROPHYLLACÉES Bourrache Phacélie Graminées : Linacées : Avoines Lins Brôme Astéracées : Dactyles Nyger Fétuques Tournesol Fléoles Fabacées : Millet

Article 2

A partir de la campagne 2016, les espèces autorisées pour la couverture hivernale dans le cadre de l'équivalence au paiement vert sont celles autorisées pour la campagne 2015 ainsi que les espèces suivantes : brôme, millet jaune ou perlé, mohas, sorgho

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, 16 037 Bretagne. Ouest V. Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon 11 288 Ouest VI.

Article Annexe (suite)

Insuffisance artérielle légère : 10 à 20 % Signes fonctionnels : stade I ou IIa de Leriche et Fontaine (absence de claudication intermittente ou présence avec un périmètre de marche > 250 m).

LEGIARTI000024929071

produits animaux ou d'origine animale EX 2309 Céréales Blé tendre/épeautre 1001.90.99 Orge 1003.00.90 Maïs 1005.90.00 Seigle 1002.00.00 Avoine 1004.00.04 Sorgho 1007.00.90 Triticale 1008.90.10 Millet

LEGIARTI000020955767

bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 7 208 Ouest IV Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée de l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 16 000 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie

Article Annexe

Centre hospitalier universitaire La Milétrie, pavillon Le Blaye, BP 577, 86021 Poitiers Cedex. 13 129,50 Bretagne. Ouest V. Centre hospitalier universitaire Pontchaillou, pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 7 875,00 Ouest VI.

LEGIARTI000023501793

bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 14 304 Ouest IV Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée de l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 20 153 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie

Article Annexe

bâtiment Saint-Roch, 49933 Angers Cedex 19. 25 211 Ouest IV Maison de la recherche en santé, immeuble Deurbroucq, 2e étage, 5, allée de l'Ile-Gloriette, 44093 Nantes Cedex 01. 1 723 Poitou-Charentes Ouest III Centre hospitalier universitaire La Milétrie

Article Annexe I

Piptatherum virescens Millet verdâtre. Potamogeton rutilus Potamot rougeâtre. Scheuchzeria palustris Scheuchzérie des tourbières. Scilla hyacinthoides Scille fausse-jacinthe. Scirpus pumilus Scirpe alpin.

Article Annexe I (suite)

Graines - Pavot, sésame, lin, tournesol, millet, quinoa, amaranthe - Notion de coût matières premières P.A.I.

LEGIARTI000026210948

confluence avec la Montouse jusqu'à la confluence avec le Renaison Espèces holobiotiques La Montouse de l'aval du barrage de la Montouse jusqu'à la confluence avec le Mardeloup Espèces holobiotiques Le Marclus de la confluence avec le ruisseau des Millets

LEGIARTI000028181592

Luzège), aussi appelée, en amont, ruisseau de la Saulière et rivière Blanche : tout le cours L. 2_271 | P1130500 | Le ruisseau d'Egletons (affluent de la Soudeillette), aussi appelé, en amont, Le Deiro, le ruisseau du Pont Lanvert et le ruisseau du Millet

LEGIARTI000034461330

Nancy-Metz 0572691R Collège de l'Albe ALBESTROFF Nancy-Metz 0881147U Collège Elsa Triolet THAON-LES-VOSGES Nantes 0440015C Collège Jacques Prévert HERBIGNAC Nantes 0440293E Collège Robert Schuman CHATEAUBRIANT Nantes 0490023J Collège Lucien Millet