Codes de loi français

Article D215-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 41

La médaille de l'enfance et des familles est d'un module de 33 millimètres et frappée dans un métal bronze doré.

Article 9

Cet insigne, de 40 millimètres de diamètre, figure une tête de loup traitée en médaille dorée mat avec, en exergue, une courroie de chasse émaillée bleu portant l'inscription "lieutenant de louveterie" en doré.

Article 9

L'insigne de la médaille du tourisme est une médaille ronde, au module de 36 mm, en bronze, bronze argenté ou doré, suivant le grade. A l'avers, elle représente une République debout, coiffée du bonnet phrygien, faisant un geste d'accueil.

Article 10

Le képi, de même drap, est garni d'une fausse jugulaire en galon métal doré. La chemise coton ou polaire ou le polo brodé " Lieutenant de louveterie " sur la bande de poitrine assortis vert bronze.

Article 9

Ferrières-Haut-Clocher, La Ferrière-sur-Risle, Le Fidelaire, Gaudreville-la-Rivière, Gauville-la-Campagne, Glisolles, Louversey, Nagel-Séez-Mesnil, Nogent-le-Sec, Ormes, Parville, Portes, Saint-Elier, Sainte-Marthe, Sébécourt, Tilleul-Dame-Agnès, Le Val-Doré

Article 6

La médaille d'honneur de la police nationale est en bronze argenté ou doré et d'un modèle de 27 millimètres.

Article 212 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 06

Lorsque la couche de métal précieux ne répond pas à ces conditions, les ouvrages recouverts de platine ou d'or ne peuvent être vendus que sous la dénomination platiné ou doré ; de même les ouvrages recouverts d'argent ne peuvent recevoir l'appellation

Article D355-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 16 > 32

I. – La médaille des blessés de guerre est constitué d'un module bronze doré, de 30 mm constitué d'une étoile à 5 branches en émail rouge vif entourée d'une couronne mi-feuilles de chêne, mi-feuilles de laurier, attaché par un ruban de 50 mm de long et

Article 1

duvet, foulque macroule, fuligule milouin, fuligule milouinan, fuligule morillon, garrot à l'oeil d'or, harelde de Miquelon, huîtrier pie, macreuse brune, macreuse noire, nette rousse, oie cendrée, oie des moissons, oie rieuse, pluvier argenté, pluvier doré

Article 814

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 10

En Nouvelle-Calédonie, lorsque la garde à vue se déroule en dehors des communes de Nouméa, Mont-Doré, Dumbea et Paita et que le déplacement d'un avocat paraît matériellement impossible, les attributions dévolues à l'avocat par les articles 63-4 à 63-4

Article 1

Pluvier doré. Pluvialis squatarola. Pluvier argenté. Pluvier grosse tête. Arenaria interpres. Tournepierre à collier. Pluvier des Salines. Scolopacidés. Tringa flavipes. Petit chevalier à pattes jaunes. Pattes jaunes.

Article 1

Plivyé doré. Pluvialis squatarola. Pluvier argenté. Plivyé gwos tèt. Scolopacidés. Tringa flavipes. Petit chevalier à pattes jaunes. Békas pat jònn/ Békas pattes jaunes. Tringa melanoleuca. Grand chevalier à pattes jaunes.

LEGIARTI000046501831

Petit-Auverné BOUYGUES TELECOM/ ZN-44-011-p2 383372 6727954 2019_LOT3_ZN_44_011_S2 1 ZN-44-011-p4 381165 6729760 ZN-44-011-p5 380487 6728183 2019_04_49-1 Pays de la Loire Maine-et-Loire 2019_LOT2_ZN_49_009 Montrevault-Sur-Evre BOUYGUES TELECOM/ Le Puiset-Doré

LEGIARTI000036612914

Famille des Scincidae (Squamates) Capitellum mariagalantae Hedges & Conn, 2012 : Scinque de Marie-Galante, Lézard doré, Zandoli doré.

Article Annexe

CHARADRIIDAE Pluvier guignard Pluvier doré Charadrius alexandrinus Eudromias morinellus. Pluvialis apricaria. Gravelot à collier interrompu.

Article 2

Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Huîtrier pie Premier samedi d'août à 6 heures Premier jour de la troisième décade d'août à 6 heures Ouverture générale Pluvier doré

Article Annexe

Sa croûte, lisse à légèrement ridée et morgée, présente une couleur après affinage variant du jaune doré au brun-rouge. 3.

Article B (3)

Tubercules en provenance de zones certifiées indemnes de : - Nématode doré de la pomme de terre (globodera rostochiensis). Cultures mères certifiées indemnes d'attaque bactérienne. Réunion. Pomme de terre de semence :plants origine C.E.E.

Article Annexe I

Allium moly Ail doré. Althenia barrandonii Althenie. Ambrosinia bassii Ambrosinia de Bassi. Ampelodesmos mauretanica Diss. Bellevalia romana Bellevalia de Rome.

Article Annexe II

tadorna Tadorne de Belon X X X X Haematopus ostralegus Huitrier pie X X X X Recurvirostra avosetta Avocette élégante X X X X Himantopus himantopus Échasse banche X X X X Vanellus vanellus Vanneau huppé X X X X Pluvialis apricaria Pluvier doré