Codes de loi français

Article 1

Ils peuvent choisir entre les langues régionales suivantes: basque, breton, catalan, corse, langue d'oc, tahitien, gallo, langues régionales d'Alsace, langues régionales des pays mosellans.

Article 7

finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo

Article 1

département de l'Oise sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aumont-en-Halatte, Baron, Coye-la-Forêt, Fleurines, Fontaine-Chaalis, Mont-L'Evêque, Montlognon, Mortefontaine, Orry-la-Ville, Plailly, Pontarme, Pontpoint, Pont-Sainte-Maxence

Article 8

finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo

Article 6

grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbe, croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, créole, gallo

Article 7

finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo

Article 7

finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo

Article 7

finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbo-croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo

Article 7

grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbe, croate, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, créole, gallo

Article Annexe I

l'art et des civilisations de l'Europe des périodes paléolithique et mésolithique ; Archéologie et histoire de l'art et des civilisations de la France de la période néolithique et des âges des métaux ; Archéologie historique de la France de l'époque gallo-romaine

Article Annexe II

Archéologie historique de la France de l'époque gallo-romaine jusqu'à la fin du XVIIIe siècle. Archéologie et histoire de l'art et des civilisations du monde gréco-romain jusqu'au ve siècle après J.-C.

Article ANNEXE

Villa gallo-romaine de Montcaret (Aquitaine). Grottes de Pair-non-Pair (Aquitaine). Abbaye de la Sauve-Majeure (Aquitaine). Château de Villeneuve-Lembron (Auvergne). Château de Chareil-Cintrat (Auvergne). Château de Bussy-Rabutin (Bourgogne).

Article Annexe I

Archéologie historique de la France de l'époque gallo-romaine jusqu'à la fin du XVIIIe siècle. Archéologie et histoire de l'art et des civilisations du monde gréco-romain jusqu'au Ve siècle après J.-C.

Article ANNEXE III

: : Creil-Sud, Montataire, : : : : Nanteuil-le-Haudoin, : : : : Neuilly-en-Thelle, : : : : Pont-Sainte-Maxence

Article ANNEXE III

Oise ARRONDISSEMENTS Senlis CANTONS Chantilly, Creil, Nogent-sur-Oise, Creil-Sud, Montataire, Nanteuil-le-Haudoin, Neuilly-en-Theile, Pont-Sainte-Maxence, Senlis. Paris (ville de) ARRONDISSEMENTS En totalité.

LEGIARTI000050190809

Port de Longueil-Sainte-Marie Oise Du PK 079,675 au PK 080,250 Port de Pont-Sainte-Maxence Oise Du PK 068,700 au PK 069,000 Port de Saint-Leu-d'Esserent Oise

Article 1

Musée gallo-romain. Cernay. Musée de la porte de Thann. Colmar. Musée Bartholdi. Colmar. Musée d'Unterlinden. Guebwiller. Musée " Théodore Deck et des pays du Florival ". Huningue. Musée historique et militaire. Kaysersberg.

Article 2

commune de Fort-de-France ; 33° Le 18 juin 2024, le site de célébration de Nice, situé sur la partie est du quai des Etats-Unis, incluant la voie de circulation, et délimité à l'ouest par l'intersection entre la promenade des Anglais, l'avenue Max Gallo

LEGIARTI000023732833

Le vignoble date de l'époque gallo-romaine mais il fut abandonné pendant de longues années et ce sont les moines de l'abbaye de Cîteaux (cisterciens) qui, au Moyen Age, défrichèrent et mirent en valeur ce vignoble.