B...C...a demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 23 mars 2014 en vue de la désignation des conseillers municipaux de la commune de Nevoy

X... la somme qu'il demande au titre des frais exposés par lui et non compris dans les dépens ; Article 1er : La requête de l'Association syndicale du Nevon est rejetée.

A pour les infirmités troubles névrotiques anxio-phobiques et thrombose de l'oreillette droite, épisode de fibrillation auriculaire paroxystique au taux de 30 % chacune ; 2°) statuant au fond, de rejeter

lequel le tribunal administratif de Montpellier a, sur déféré du commissaire de la République de l'Hérault, annulé l'arrêté du 2 mai 1986 du maire de Frontignan accordant à la société en nom collectif Nebot

des infirmités nouvelles ne peut être regardée comme rapportée du seul fait que l'intéressé était indemne de toute affection lors de son incorporation ; Considérant que pour juger que les troubles névrotiques

84800) ; elle demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le décret du 23 septembre 2002 déclarant d'utilité publique les acquisitions et travaux nécessaires au redressement du virage du chemin des Nevons

X..., d'une part, et de la communauté des époux X..., d'autre part, a entraîné un rapprochement de la distance moyenne pondérée des terres de la communauté aux bâtiments de la Névourie, qui constituaient

pension pour dorso-lombarthrose étagée avec névralgie intercostale bilatérale et névralgie sciatique au taux de 35 %, pour syndrome subjectif des traumatisés crâniens au taux de 20 %, pour troubles névrotiques

X n'apportait pas la preuve que la perte de ses dents était imputable à son service militaire en Algérie ou en relation avec l'infirmité névrotique pour laquelle il est pensionné ; que M.

Z..., X..., LES BRIS, NEVOUX, VANNEUVILLE, COATNOAN, MENIER ET MMES A... ET C.... ARTICLE 3 ; LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DES DEMANDES PRESENTEES PAR M. B...

X qui est pensionné au taux de 95 % pour l'amputation de sa jambe gauche et des troubles névrotiques, a demandé la révision du taux de sa pension pour aggravation de cette affection et pour une affection

de la motocyclette en service ; qu'elle en a déduit que l'imputabilité au service des séquelles de l'intervention pour cette dysplasie, des séquelles de l'éventration post-opératoire et de l'état névrotique

seconde affectation à l'unité territoriale de Maubeuge-Jeumont à compter du 1er décembre 2007 et jusqu'à son premier arrêt maladie en 2012, mais a jugé que les troubles de la personnalité du registre névrotique

anxiété est alimentée par des souvenirs du service effectué en Algérie pendant les années 1958-1959, ainsi que par des épisodes ultérieurs et des événements affectifs douloureux et que des troubles névrotiques

président du tribunal administratif de Versailles, statuant en référé, a ordonné, à la demande de Mme X..., une expertise en vue de procéder à l'inspection du câble électrique alimentant la maison de Mme Nérot

syndrome subjectif des traumatisés crâniens : Considérant que la cour régionale, après avoir constaté que l'expert n'avait diagnostiqué aucun état déficitaire, aucun trouble caractériel ni aucun état névrotique

intimes avec une de ses patientes dans un local attenant à son cabinet de consultation, alors que la psychothérapie qu'il avait entreprise depuis 1987 sur cette patiente, qui souffrait de troubles névrotiques

commune de l'Isle-sur-la-Sorgue lui imposant une participation financière de 224 200 F représentant sa contribution aux dépenses d'équipements publics pour la création du lotissement sis lieudit "Les Névons