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7 résultats pour « Nicolas Nelson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007755306

Admin. suprême

2 février 1990

2 février 1990

XA..., O..., Chassigneux, Depelley, Julien, Soufflet, Nicolas-Nelson, Durand, Mme X..., M. P..., Mme I..., M. XZ..., Mme R..., M. Y..., Mme Z..., MM. H..., XW..., U... B..., C..., M.

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000026631918

Admin. suprême

14 novembre 2012

14 novembre 2012

08MA03259-08MA03333-08MA03343-08MA03353 du 4 juin 2010 par lequel la cour administrative d'appel de Marseille a annulé, à la demande de la société Finareal, de Mme E...A..., de M. et Mme D...et de la SCI Nelson

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:495037.20240701

Admin. suprême

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Sa préparation, à partir du 18 juillet 2024, notamment le pré-positionnement des bateaux des délégations, s'effectuera en amont du parcours, depuis le niveau du pont Nelson Mandela entre les communes de

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000036586681

Admin. suprême

8 février 2018

8 février 2018

embryonnaires ayant pour finalité l'identification des gènes impliqués dans le contrôle de l'autorenouvellement des cellules souches embryonnaires humaines et la différenciation de ces cellules en neurones

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:493196.20250507

Admin. suprême

7 mai 2025

7 mai 2025

Il résulte de la décision de la Cour de justice de l'Union européenne du 30 avril 2020, Nelson Antunes da Cunha Lda (aff.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

CHISSERAY, 26 rue du Moulin à Huile (44400) Reze ; César CHRETIEN, 46 rue Saint-Germain (95240) Cormeilles-en-Parisis ; Robert COCHEZ, 23 Hameau du Prieuré, rue F.Dorel (69230) Saint-Denis-Laval ; Mme Nicole

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000036586679

Admin. suprême

8 février 2018

8 février 2018

Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle