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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007755306
2 février 1990
XA..., O..., Chassigneux, Depelley, Julien, Soufflet, Nicolas-Nelson, Durand, Mme X..., M. P..., Mme I..., M. XZ..., Mme R..., M. Y..., Mme Z..., MM. H..., XW..., U... B..., C..., M.
6ème / 1ère SSR
CETAT:CETATEXT000026631918
14 novembre 2012
08MA03259-08MA03333-08MA03343-08MA03353 du 4 juin 2010 par lequel la cour administrative d'appel de Marseille a annulé, à la demande de la société Finareal, de Mme E...A..., de M. et Mme D...et de la SCI Nelson
10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:495037.20240701
1 juillet 2024
Sa préparation, à partir du 18 juillet 2024, notamment le pré-positionnement des bateaux des délégations, s'effectuera en amont du parcours, depuis le niveau du pont Nelson Mandela entre les communes de
5ème chambre
CETAT:CETATEXT000036586681
8 février 2018
embryonnaires ayant pour finalité l'identification des gènes impliqués dans le contrôle de l'autorenouvellement des cellules souches embryonnaires humaines et la différenciation de ces cellules en neurones
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:493196.20250507
7 mai 2025
Il résulte de la décision de la Cour de justice de l'Union européenne du 30 avril 2020, Nelson Antunes da Cunha Lda (aff.
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007627274
28 novembre 1990
CHISSERAY, 26 rue du Moulin à Huile (44400) Reze ; César CHRETIEN, 46 rue Saint-Germain (95240) Cormeilles-en-Parisis ; Robert COCHEZ, 23 Hameau du Prieuré, rue F.Dorel (69230) Saint-Denis-Laval ; Mme Nicole
CETAT:CETATEXT000036586679
Nicolas Polge, rapporteur public.