CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 résultats pour « Olivier GUINCHARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007790192

Admin. suprême

7 octobre 1991

7 octobre 1991

Pierre X..., Mme Angèle Y..., Mme Olivia Z..., Mme Julia A..., M. Marcellin XH..., M. Louis B..., M. Rino XK..., Mme Huguette R..., M. Guy Q..., Mme Jacqueline C..., M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007790741

Admin. suprême

8 juillet 1991

8 juillet 1991

Olivier X... domicilié en cette qualité audit siège ; la société civile immobilière particulière "L'ESQUIROU" demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 31 décembre 1986 par lequel le tribunal

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007811525

Admin. suprême

5 juin 1992

5 juin 1992

Article 2 : La demande présentée par l'association "Les Olives Village" devant le tribunal administratif de Marseille est rejetée.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007771446

Admin. suprême

26 juillet 1991

26 juillet 1991

et cie" : Considérant que la décision à rendre sur les requêtes susvisées est susceptible de préjudicier aux droits de la société "Etablissements économiques du casino Guichard-Perrachon et cie" ; que

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008024979

Admin. suprême

10 juillet 2002

10 juillet 2002

Olivier X..., et la SOCIETE PHARMACIE DES AUGUSTINS, dont le siège est 4, place de la Concorde à Mulhouse (68100) ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2024:499486.20241207

Admin. suprême

7 décembre 2024

7 décembre 2024

Il résulte de l'instruction que le 8 décembre 2024 à 20h45, l'équipe de football de Saint-Etienne doit recevoir au stade Geoffroy Guichard, à Saint-Etienne, le club de l'Olympique de Marseille.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007839398

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

Albert Guichard, à Mme Morucci, à Mme Jeanne Noalla, à Mme Léonie de Nouaillan, à M. Jean-Michel Berzano, à Mme Bernard, à Mme Marie-Louise Chevalier, à M. André Germani, à M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007982552

Admin. suprême

1 avril 1998

1 avril 1998

Me Blanc, avocat du syndicat national des vétérinaires francais, du syndicat national des vétérinaires praticiens francais - (SNVPF) et du syndicat national des vétérinaires urbains (SNVU), et de Me Guinard

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025982279

Admin. suprême

6 juin 2012

6 juin 2012

Jonathan-Valérick D, demeurant ..., la SOCIETE TRAD Y SEL, dont le siège est 9, rue Olivier Guichard-La Masse à Batz-sur-Mer (44740), M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007721143

Admin. suprême

10 juillet 1987

10 juillet 1987

André U... demeurant à Logirem D1 N 37, Les Deux Portes, Martigues 13500 , Mme Olivia XQ..., demeurant ..., à Argenteuil 95100 , M. YW... Larmoyer, demeurant ... 92100 , M.

Source officielle