Codes de loi français

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22 résultats pour « PAILLOUX Edmond »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 16

Avenue de l'Europe jusqu'à l'avenue Edmond-Esmonin. Avenue Edmond-Esmonin jusqu'au rond-point Pierre-et-Marie-Curie. Rond-point Pierre-et-Marie-Curie jusqu'à la rue Lucien-Andrieux. Rue Lucien-Andrieux jusqu'à la rue des Maquis-de-l'Oisans.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 69

Arrêté du 21 janvier 1982 relatif à l'agrément et au renouvellement d'agrément d'organismes habilités à procéder à des mesures ayant pour objet de déterminer la teneur de l'air en oxyde de carbone et en benzène dans l'atmosphère des ateliers.

déterminer la teneur de l'air des ateliers en benzène et en oxyde de carbone pour une période de trois ans à compter du 1er janvier 1982 ; Association du Sud-Est des propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (A.P.A.V.E. du Sud-Est), 32, rue Edmond-Rostand

Article R422-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

de la Renaissance et des Temps modernes ; 7° Le département des objets d'art du Moyen Age, de la Renaissance et des Temps modernes ; 8° Le département des arts graphiques (cabinet des dessins, chalcographie et collection de gravures et de dessins Edmond

Article 2

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Dans le département du Calvados (14) : -stade du commandant Hébert, dans la commune de Deauville ; 3° Dans le département de l'Hérault (34) : -stade Joseph Jeanton, dans la commune de Fabrègues ; 4° Dans le département d'Ille-et-Vilaine (35) : -stade Edmond

LEGIARTI000042970193

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, détachement de GIEN (45) Soudeur confirmé14 ans10 000 € Armée de terre12e base de soutien du matériel de NEUVY-PAILLOUX/ détachement de GIEN (45) Mécanicien monteur confirmé14 ans10 000 € Armée de terre12e base de soutien du matériel de

Article Annexe

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Rue Jean-Baptiste-Guérin, 35740 Pacé. 30 juin 2011 DEP. 9, rue Edmond-Michelet, zone artisanale Fontaine du Vaisseau, 93360 Neuilly-Plaisance. 30 juin 2011 Elora.

Article 1

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Direction régionale du Centre (*) Enquête auprès des fournisseurs, sous-traitants ou prestataires de services du 517e régiment du train ou de la 12e BSMAT - site de Neuvy-Pailloux, dans l'Indre.

LEGIARTI000030321182

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Etablissements de santé autorisés à gérer un dépôt de sang NUMÉRO NOM DE L'ÉTABLISSEMENT DE SANTÉ VILLE D'IMPLANTATION 13 Clinique de la Casamance Aubagne 13 Centre hospitalier Edmond Garcin Aubagne 13 Centre hospitalier de La Ciotat La

LEGIARTI000031144013

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FOIX Code CPU 01651 Libellé CPU CPAM Tarbes Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 130781446 Finess géographiques 130000565 Etablissement CH EDMOND

LEGIARTI000051282806

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DETACHEMENT DU 2EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 2EME RMAT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE R ARMEE DE TERRE STRUCTURE INTEGREE DE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES (SIMMT)-SECTION TECHNIQUE DE MARQUE (STM) DE NEUVY PAILLOUX

LEGIARTI000051283058

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DE TERRE DETACHEMENT DU 2E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 2E RMAT) 35 SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE R ARMÉE DE TERRE STRUCTURE INTEGREE DE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS TERRESTRES (SIMMT)-SECTION TECHNIQUE DE MARQUE (STM) DE NEUVY PAILLOUX

Article 1

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médical(e) 324t CESAME IV Maintenicien en micro informatique 326 r Actif CNT IV Maintenicien informatique 326r Centre de formation et de reclassement - GEFI IV Coordinateur du cadre de vie en secteur sanitaire et social 330 p OGEC LPP Saint Edmond

Article Annexe

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Détachement de la 12e base de soutien du matériel (BSMAT) de Neuvy-Pailloux (Indre). Détachement de la 12e base de soutien du matériel (BSMAT) de Salbris (Loir-et-Cher).

Article Annexe

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Saint-Aubin-en-Charollais, Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Bérain-sous-Sanvignes, Saint-Boil, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Sainte-Cécile, Saint-Edmond

LEGIARTI000030463520

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HPC RÉSIDENCE DU PARC PACA CH DU PAYS D'AIX CHI AIX-PERTUIS PACA HOP EUROPÉEN DESBIEF AMBROISE PARÉ PACA CH EDMOND

Article Annexe

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Champenoise ; La Chapelle-Saint-Laurian ; Chouday ; Condé ; Diou ; Dun-le-Poëlier ; Fontenay ; Giroux ; Guilly ; Issoudun ; Liniez ; Lizeray ; Luçay-le-Libre ; Menetou-sur-Nahon ; Ménétréols-sous-Vatan ; Meunet-Planches ; Meunet-sur-Vatan ; Migny ; Neuvy-Pailloux

LEGIARTI000022779630

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Saint-Aubin-sur-Loire, Saint-Berain-sous-Sanvignes, Saint-Bérain-sur-Dheune, Saint-Bonnet-de-Cray, Saint-Bonnet-de-Joux, Saint-Bonnet-de-Vieille-Vigne, Saint-Christophe-en-Brionnais, Saint-Clément-sur-Guye, Saint-Didier-en-Brionnais, Saint-Didier-sur-Arroux, Saint-Edmond

LEGIARTI000050066316

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0130158B Collège René Seyssaud - Saint-Chamas 0130160D Lycée général et technologique l'Empéri - Salon-de-Provence 0130161E Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond

Article 1

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Musée Edmond Rostand. Guéthary. Musée municipal. Pau. Musée des beaux-arts. Pau. Musée Bernadotte. Pau. Musée béarnais. Auvergne Allier (03). Beaulon. Musée rural de la Sologne bourbonnaise. Cérilly. Musée Charles-Louis Philippe.

Article Annexe 1

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; 36057 Coings ; 36058 Concremiers ; 36063 Déols ; 36064 Diors ; 36071 Etrechet ; 36087 Ingrandes ; 36088 Issoudun ; 36089 Jeu-les-Bois ; 36091 Lacs ; 36120 Mers-sur-Indre ; 36127 Montgivray ; 36128 Montierchaume ; 36129 Montipouret ; 36140 Neuvy-Pailloux

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