Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
67 résultats pour « Pascale Mc GLYNN »
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EXTRAIT
Article Annexe IV
"SERVICES" OUVRANT DROIT À DISPENSES D'ÉPREUVES DANS LE CADRE DU CERTIFICAT D'APTITUDE PROFESSIONNELLE AGRICOLE ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES DISPENSES D'ÉPREUVES DU CERTIFICAT D'APTITUDE ET 1 : Expression écrite MC
Article Annexe I
Expression française et communication (MC 1). A : module G1, G4, G5. Monde actuel (MC 4). C : module G3. Education physique et sportive, santé et sécurité (MC 3). D : module G6. Traitement de données mathématiques (MC 2). E : modules S2, S3.
Article Annexe II
bien-être animal TABLEAU DES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES OPTION ACTIVITÉS HIPPIQUES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES DISPENSES D'ÉPREUVES DU CERTIFICAT D'APTITUDE ET 1 : Expression écrite MC
Article 1
Pascal CHAUVE, directeur du groupement interministériel de contrôle, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre :
Article Annexe
Institut Blaise-Pascal, laboratoire de calcul numérique, 23, rue du Maroc, Paris (19e). Tél. : 206.73.28 et 206-85-18.
Article T 68
La liaison avec les sapeurs-pompiers prévue à l'article MC 51 doit être réalisée : a) Par avertisseur privé ou ligne téléphonique directe dans les établissements de 1re catégorie ; b) Par téléphone urbain dans ceux de 2e, 3e et 4e catégorie.
Article 2
La liste des langages prévue aux articles 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé s'établit comme suit : Cobol ; C ; C + + ; DBase / Clipper ; Mantis ; SQL ; Pascal ; Visual Basic ; Power Builder.
LEGIARTI000041652979
TAUX DE RÉMUNÉRATION APPLICABLES AUX EXAMENS CONCERNÉS PAR L'ARRÊTÉ Certificat d'aptitude pédagogique (CAP) Taux 1 Mention complémentaire de niveau IV (MC IV) Taux 2 Epreuves terminales du baccalauréat Taux 3 Concours généraux des lycées et
Article Annexe 16
GRENOBLE (DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE) Village olympique, La Villeneuve Rue Pascal jusqu'à la rue Florian. Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens.
Article R344-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 44 > 91
France métropolitaine, les collectivités régies par les articles 73 et 74 de la Constitution, la Nouvelle-Calédonie ainsi que les Terres australes et antarctiques françaises et l'île de Clipperton ; - la principauté de Monaco (identifiée sous le code "MC
Article Annexe I
NIVEAU IV) 6 079 € 1022103 EMPLOYE TRAITEUR (MC NIVEAU V) 10 208 € 1022105 CUISINIER EN DESSERTS DE RESTAURANT (MC NIVEAU V) 9 000 € 1022106 VENDEUR SPECIALISE EN ALIMENTATION (MC NIVEAU V) 8 136 € 1022107 BOULANGERIE SPECIALISEE (MC NIVEAU V
Article Annexe IV
d'aptitude professionnelle agricole : ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES ET1 : Expression écrite MC1 : Expression française et communication A : Modules G1, G4, G5 MC
Article 44
ou un conduit traversant la paroi coupe-feu séparant deux locaux satisfait au critère coupe-feu exigé entre ces deux locaux, compte tenu de la présence éventuelle d'un clapet au sein du conduit (l'essai de clapet étant effectué sous pression de 500 pascals
Article 1
des allègements et/ou les blocs de compétences (BC) correspondants du BPJEPS spécialité « animateur » ou spécialité « éducateur sportif » suivants : UC (*) 1 et 2 du BPJEPS (*) spécialité « animateur » ou « éducateur sportif » MC
Article R3512-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 71
Le local est maintenu en dépression continue d'au moins cinq pascals par rapport aux pièces communicantes ; 2° Etre dotés de fermetures automatiques sans possibilité d'ouverture non intentionnelle ; 3° Ne pas constituer un lieu de passage ; 4° Présenter
Article 2
d'un problème informatique, avec établissement d'un algorithme sous forme d'ordinogramme et écriture des séquences de programmes demandées correspondantes ; la programmation devra être réalisée dans un langage évolué choisi par le candidat (cobol, pascal
Article 7
de la direction générale de l'INSEE, section concours et examens, timbre C 269,18, boulevard Adolphe-Pinard, 75675 Paris Cedex 14 (courriel : concours@insee.fr), ou de la direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker Lann, rue Blaise-Pascal
LEGIARTI000050435795
. - Disciplines médicales SECTION SOUS-SECTION TITRE TYPE NOMBRE DE SIÈGES ÉLUS PR MC 42 Morphologie et morphogenèse : 01 Anatomie Mixte 2 3 02 Histologie, embryologie et cytogénétique Mixte 2 3 03 Anatomie et cytologie pathologiques
Article 11
Les candidats peuvent se procurer le programme de l'épreuve n° 4 à l'adresse suivante : - direction de l'ENSAI, service des admissions, campus de Ker-Lann, rue Blaise-Pascal, BP 37203, 35172 Bruz Cedex (courriel : admission@ensai.fr) ou bien en
Article Annexe 4
Cernay- -AIS 950 Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-221) (*) 4 BARILLEC SAS ZI du Moros- -OceanSat 5 CEGELEC SDEM Cours Bourbon- -FA 150 AIS Transponder (R-4-206) (*) 6 CLAUDIN SERVICE 41, avenue Henri-Barbusse- -Orolia type Z601, Mc
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