Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 résultats pour « Patrick DEMANGE »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 résultats pour « Patrick DEMANGE »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.
LEGIARTI000029647699
Les risques pour votre santé augmentent fortement si Mise en garde Vous êtes enceinte Protégez impérativement vos yeux avec les lunettes dédiées mises à disposition Consultez votre médecin si… Un grain de beauté évolue, démange ou si des changements
Article 2
Patrick Fridenson (CFDT). Marie-Claude Charrier-Simonneaux (CGT). Gérard Marouze (CGT). Jean Omnes (CGT). Anne Burande (FEN). Christian Deves (FEN). Mylène Jacquot (FEN). Michel Fortune (FSU). Marie Ganozzi (FSU). Sylviane Papin (FSU).
LEGIARTI000020996899
Pour AXEMA : Jean-Pierre Bernheim Henri Trog Alain Dousset Patrick Collard
LEGIARTI000033889918
Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante). Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants) : M.
Article Annexe
. : 23, Homorez (Patrick).
Article 1
Buxerulles, Buxières-sous-les-Côtes, Chaillon, Chalaines, Champougny, Chassey-Beaupré, Chauvoncourt, Chonville-Malaumont, Commercy, Courcelles-en-Barrois, Courouvre, Cousances-lès-Triconville, Creuë, Dagonville, Dainville-Bertheléville, Delouze-Rosières, Demange-aux-Eaux
Article Annexe 1
Patrick Tranchand, La Treille-Est, 69280 Fleurie. 10261 6 mai 2008 CUMA des Hauts de Salm. Chez M. René Marchal, 2, La Petite Fourrière, 88210 Belval. 10263 6 mai 2008 Union des CUMA Lapurdi-Ségala.
Article ANNEXE I
0 -41 307 41 307 41 307 215203126 436 ROUECOURT 1 661 -3 645 3 645 1 984 054 215401944 194 FILLIERES 0 -2 245 2 245 2 245 215403437 343 MANDRES-AUX-QUATRE-TOURS 1 006 -482 1 000 6 055 200043891 138 CULEY 0 -319 1 000 1 000 200086486 150 DEMANGE-BAUDIGNECOURT
Article Annexe II
Etablissement Mougin et Basle/SICCNA/ACM/Saint-Malo naval/Menuiserie malouine, 9, avenue Louis-Martin, 35400 Saint-Malo, puis 34, quai Garnier-de-Fougeray, 35400 Saint-Malo : de 1950 à 1997 Etablissement Patrick ALLANIC - ZI du Moros, 29900 Concarneau
Article annexe I (suite)
c) 814 Piège métallique rectangulaire (19 x 17 cm) à déclenchement par une palette d'un bras qui soulève le lacet. 13 Patrick Vuilloud, Chavanod (74). Ouverture : 17 x 13 cm. Palette : 6,5 cm.
Article Annexe
Buxières-sous-les-Côtes ; Chaillon ; Chalaines ; Champougny ; Chassey-Beaupré ; Chauvoncourt ; Chonville-Malaumont ; Commercy ; Courcelles-en-Barrois ; Courouvre ; Cousances-lès-Triconville ; Dagonville ; Dainville-Bertheléville ; Delouze-Rosières ; Demange-aux-Eaux
Article Annexe
Chalaines ; 55100 Champougny ; 55104 Chassey-Beaupré ; 55111 Chauvoncourt ; 55114 Chonville-Malaumont ; 55122 Commercy ; 55127 Courcelles-en-Barrois ; 55129 Courouvre ; 55141 Dagonville ; 55142 Dainville-Bertheléville ; 55148 Delouze-Rosières ; 55150 Demange-aux-Eaux
Article Annexe II (suite)
Gardella Atlantique/PSI : - quai Demange et boulevard des Apprentis, 44600 Saint-Nazaire : de 1979 à 1998. Gestal/société Allaire/Allaire Gestal : - ZA de Pedras, 44117 Saint-André-des-Eaux : de 1945 à 1975.