Picquier devant ce tribunal et tendant à l'annulation de cette délibération ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général des collectivités territoriales ; Vu la loi du 9 décembre 1905 concernant

Vu la procédure suivante : Mme C A et la SCI 4 Motte Picquet ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Vu la procédure suivante : L'association des riverains du 42/50 rue de Picpus, M. C et Mme F G, Mme H A et M.

Article 3 : Les conclusions présentées par la SAS Universal pictures France au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

X ; il demande au juge administratif : 1°) l'annulation des élections des parents d'élèves au conseil de l'école primaire Les Picotières de Sanary-sur-Mer dans le Var en date du 18 octobre 2003 ; 2°

du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 25 juillet 2022 par laquelle le directeur de la sécurité de l'aviation civile du Sud-Est a interdit à l'entreprise Fly Pictures

BELLOTTO, BIRADE, BIROCHA, CARTON, CHARNEAU, CHOMEL, COLLEE, CONY, CREANCE, DARNAUD, DESILLE, DESPAUX, DIU, GEINDRE, JOLI, LACASCADE, LACOUR, LE BARAILLEC, MICHOTTE DE WELLE, MILLET, NEDELEC, PELLENC, PICOLLIER

DU 18 DECEMBRE 1981 PAR LEQUEL LE PREFET DU VAR A MIS EN DEMEURE LA SOMECA DE CESSER IMMEDIATEMENT LES TRAVAUX D'EXPLOITATION D'UNE CARRIERE SISE SUR LA COMMUNE DE CALLAS AU LIEU-DIT "LE PETIT CLOS PIROUI

pouvoir l'arrêté du 9 août 2017 par lequel la maire de Paris a accordé à la société en nom collectif COGEDIM Paris Métropole le permis de construire un immeuble de trente-sept logements situé 95, rue de Picpus

Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires du 1-4 passage Chaussin / 97, rue de Picpus et d'autres requérants ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler pour excès de pouvoir

A a alors sollicité une mutation, qui lui a été accordée, sur un poste à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué à Bordeaux ; qu'en jugeant que cette mutation, dès lors qu'elle était rendue nécessaire

force publique pour l'exécution d'une décision du tribunal d'instance du 15ème arrondissement de Paris du 2 mai 2002 ordonnant l'expulsion de l'occupante d'un logement situé 57 bis, avenue de la Motte-Picquet

X... en 1977 pouvait être imputée au traitement par piqûres de calciparine effectué au domicile de l'intéressé, après son séjour à l'hôpital Sainte-Marguerite de Marseille, et non aux traitements qu'il

En ce qui concerne le chapitre 4 de la recommandation et la fiche intitulée " Symptomatologie/syndrome persistant(e) polymorphe après une possible piqûre de tique (SPPT) " : 10.

Jean-Christophe Picquet, directeur de l'administration générale de la préfecture des Yvelines, délégation pour signer notamment les arrêtés de reconduite à la frontière des étrangers en situation irrégulière

Latournerie, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de United International Pictures et de Me Le Griel, avocat de l'Alliance générale contre le racisme et pour le respect

administratif de Châlons-sur-Marne a rejeté sa demande tendant à la condamnation de l'hôpital d'Epernay hospice Aubau-Moët à réparer le préjudice qu'elle a subi du fait de l'infirmité qui est résultée des piqûres

A REFUSE DE SUBIR LA PIQURE QUI LUI AVAIT ETE PRESCRITE ET, EN PROIE A UNE AGITATION CROISSANTE, A REFUSE EGALEMENT DE SIGNER LE BULLETIN D'ADMISSION ; QU'ENSUITE, IL A REGAGNE SON DOMICILE, PUIS, QUELQUES