X..., demeurant "la Piochère" Nanteuil, à Saint-Maixent L'Ecole (79400), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 3 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif de Poitiers

Article 3 : La commune de Biarritz versera à la société Groupe Patrice Pichet la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

PIOCHE ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M.

I..., Z..., B..., D..., E..., G..., H..., K..., M..., N..., O..., MARQUIS, PICHEU-PUYOU, PEYREBONNE, RABALLAND et SAUREL et Mmes Y..., A..., P... et Q... est rejetée.

Raymond X..., demeurant à La Piochère, Nanteuil, Saint-Maxent l'Ecole (79400), et tendant à l'annulation de l'ordonnance de référé du 3 mars 1986 par laquelle le président du tribunal administratif de

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Bonne Pioche Télévision est rejeté.

arrêté et sur le panneau d'affichage situé sur le terrain d'assiette comme étant bénéficiaire de ce permis, mais à l'adresse, située à Bayonne, de l'établissement secondaire de la société Promotion Pichet

ET DE "PIOCH-REDON" ; QU'IL RESULTE DES PIECES DU DOSSIER QUE L'EXPLOITATION DU SITE DES "CROZES" A ETE ARRETEE A LA FIN DE L'ANNEE 1973, QUE LE SITE DE "X...

seraient apparues lors de l'analyse de son dossier quant à la détermination de ces quantités doit être écarté ; Considérant, en deuxième lieu, que si les requérants contestent la contenance moyenne d'un pichet

EN EFFET, MES ARMES SONT LA PELLE ET LA PIOCHE POUR L'ELABORATION D'UN MONDE MEILLEUR OU TOUS LES HUMAINS,... POURRONT VIVRE EN PAIX, LIBRES ET HEUREUX.

seraient apparues lors de l'analyse de son dossier quant à la détermination de ces quantités doit être écarté ; Considérant, en deuxième lieu, que si le requérant conteste la contenance moyenne d'un pichet

X..., Y..., Z..., A..., Cassan, Ceccou, Colombo, Degrelle, Desfeux, Emin, Flambard, Foucault, Gascard, Guybet, Hay, Jarzat, Jirouard, Joizon, Lemaître, Machtelinck, Molard, Montagnon, Pioche, Precalire

l'annulation d'un arrêté du maire de Lavérune (Hérault) en date du 9 avril 1991 rejetant la demande de permis de construire un abri de jardin présentée par l'intéressée sur sa propriété sise au lieudit "Le Pioch

litigieux ; qu'il est dès lors établi que la Société LEDUC est l'auteur matériel du dommage, sans qu'il y ait à tenir compte de ce que le procès-verbal fasse mention d'une détérioration due à un coup de pioche

Serge X..., demeurant impasse des muriers rue Pioch de Boutonnet à Montpellier Cédex (34034), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 29 janvier 1985 par lequel le tribunal administratif

Emmanuel Pioche, qui a reçu délégation de signature à cet effet par arrêté préfectoral du 26 décembre 2003, publié au bulletin municipal officiel de la ville de Paris le 9 janvier 2004 ; que, par suite

X en vue de réaliser une maison d'habitation au lieu-dit Pioch de Rouire situé sur un terrain figurant en zone d'urbanisation future NA 4 II du plan d'occupation des sols de la commune ; Considérant

l'administration a justifié les taux de réfaction retenus pour tenir compte de l'activité de la société Ashoka, notamment par la circonstance que la société achète également du vin ordinaire qu'elle propose en pichet