Codes de loi français

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34 résultats pour « Puisant »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article A4241-48-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Toutefois, lorsque le feu prescrit devait être puissant, le feu de secours peut être clair, et lorsque le feu prescrit devait être clair, le feu de secours peut être ordinaire.

Article R313-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 70 > 77

Code de la route

Tout véhicule à moteur ou toute remorque peut être muni d'une signalisation de freinage d'urgence destinée à indiquer aux usagers de la route qui se trouvent en arrière du véhicule que celui-ci subit une puissante force de ralentissement.

Article L112-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 57 > 33

Code de justice militaire (nouveau)

Lorsqu'il n'est pas possible de trouver un nombre suffisant de juges militaires des grades et rangs requis, il est suppléé à cette insuffisance en puisant dans la hiérarchie des grades et rangs suivant le rang d'ancienneté jusqu'à ce que le haut tribunal

Article 29

—

En dehors de ces cas la neutralisation à l'eau peut être autorisée par le préfet si tout autre procédé de neutralisation s'avère impraticable ou inefficace, notamment dans les voies au charbon en couche puissante ou dans les voies parcourues par des engins

Article Annexe III-12 (art. A322-43)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03

Code du sport

Grosses vagues continuelles, rouleaux puissants et rapides. Blocs de roche, petites chutes, obstacles divers dans le courant. Roches obstruant le courant, chutes plus élevées avec rappels. . CLASSE V.

Article 10

—

matières volatiles supérieur à 9 %, peuvent être également classés à poussières peu inflammables si la mise en oeuvre d'un certain nombre de mesures est nécessaire pour éliminer le risque lié à la présence d'une source d'inflammation potentielle puissante

Article 12

—

Pour éviter le franchissement par l'inflammation de certaines limites, il doit définir des sections isolées pourvues à leurs extrémités d'arrêts-barrages d'isolement ayant pour objet d'arrêter, avec des moyens puissants, toute inflammation de poussières

Article 332-1.03

—

Elle doit être suffisamment puissante pour être perçue toutes machines et apparaux de pont en fonction, et par toutes conditions météorologiques. 2.

Article 228-5.17

—

Cette pompe de secours doit être assez puissante pour fournir 2 jets d'eau à une pression minimale de 0,25 N/mm². 3.1.

Article Annexe I

—

vingt-quatre quelles que soient les conditions atmosphériques raisonnablement prévisibles et en dehors des périodes pendant lesquelles le système est volontairement neutralisé ; 2° Disposer d'une sirène intégrée ou déportée par liaison filaire, suffisamment puissante

Article A4241-48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Dans la présente sous-section, on entend par : a) "Feu de mât" : un feu blanc puissant, projetant une lumière ininterrompue sur toute l'étendue d'un arc d'horizon de 225° et disposé de manière à projeter cette lumière depuis l'avant jusqu'à 22° 30' sur

Article R315-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 60

Code de la route

L'installation de freinage doit être à action rapide et suffisamment puissante pour arrêter et maintenir à l'arrêt le véhicule. Sa mise en oeuvre ne doit pas affecter la direction du véhicule circulant en ligne droite. II.

Article A4241-48-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Outre les signaux prescrits par les autres dispositions de la présente section, les bateaux rapides faisant route doivent porter de nuit et de jour : Deux feux scintillants jaunes, puissants et rapides.

Article A4241-53-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Les montants qui laissent la route des avalants à tribord doivent, en temps utile et à tribord : a) De jour : ― soit montrer un feu puissant blanc scintillant ou agiter un pavillon ou un panneau bleu clair ; ― soit montrer un panneau bleu clair asservi

Article T 44

—

L'utilisation de calibres supérieurs peut toutefois être autorisée, pour des prises alimentant individuellement des appareils plus puissants, par le maire, après avis de la commission locale de sécurité.

Article A4241-48-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Les menues embarcations motorisées isolées faisant route doivent porter de nuit : a) Un feu de mât qui doit être placé dans l'axe de l'embarcation et à 1 m au moins plus haut que les feux de côté et doit être clair au lieu de puissant ; b) Des feux

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

des lignes traînantes ou autres engins de pêche ne réduisant pas sa capacité de manœuvre ; 3° " Feu blanc, feu rouge, feu vert, feu jaune et feu bleu " : les feux dont les couleurs répondent aux prescriptions de l'article A. 4241-48-2 ; 4° " Feu puissant

Article Annexe de l'article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 23

Code de l'environnement

équipement ou d'une installation mentionnés à l'article L. 593-3 ou dans le cas d'une installation classée mentionnée au I de l'article L. 593-33, la puissance thermique de combustion prise en compte dans le calcul mentionné ci-dessus est celle de la plus puissante

Article 215.12

—

Toutes les toilettes doivent être d'un modèle approprié et pourvues d'une chasse d'eau puissante ou d'un autre moyen d'évacuation adéquat, tel qu'un système d'aspiration, en état constant de fonctionnement et à commande individuelle (MLC B.3.1.7.2). 12

Article 229-II-2.06

—

qu'ils empêchent la pression de s'élever d'une manière excessive en une partie quelconque du collecteur principal d'incendie.. 2.4 Chaque pompe entraînée mécaniquement doit, lorsque son installation est prévue par le présent chapitre, être assez puissante

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