Vu 2°) sous le n° 95 032, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 février et 17 février 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société W ROCK

Michel X..., l'arrêté du 5 mars 1992 par lequel le préfet de la Marne a prononcé la fermeture pour une durée d'un mois de l'établissement à l'enseigne "Juke Box-Rock Store" qu'il exploite à Reims ; 2°)

Sathyamari Rock X demeurant ... ; M.

Stéphane X... à employer des salariés le dimanche pendant la saison estivale dans son magasin "Rock à Malo" à SaintMalo ; 2°) annule l'arrêté du 21 juillet 1993 précité ; Vu les autres pièces du dossier

C demande le déréférencement retrace le rôle qu'il a joué dans la vie publique au travers de son appartenance, au début des années 90, au groupe de rock identitaire , de ses fonctions du Front national

droit les crédits bancaires comme des revenus d'origine indéterminée, alors qu'il avait été justifié qu'il était l'associé unique de la société RD Global Holdings Ltd, elle-même associée de la société Rock

2020, sur le fondement de l'article L. 211-11 du code de la sécurité intérieure, pour le recouvrement de dépenses occasionnées par la mise en place d'un service d'ordre pour l'édition 2019 du festival Rock

, il ressort également des pièces du dossier que la programmation musicale du service " Radio Star " tendant à la diffusion à parts équivalentes de titres " gold " et de titres de variétés et de pop-rock

Fre´de´ric Rock, M. Bernard Roels, M. Fabrice Ryckewaert, M. Alain Saison, M. Fre´de´ric Segard, M. Patrick Selingue, Mme Ve´ronique Seys, M. Renald Smith, Mme Ve´ronique Stopin-Regnier, M.

requérante pour l'exploitation du service Skyrock au motif qu'existaient déjà dans cette zone deux radios musicales jeunes adultes autorisées, Voltage, programme musical diffusant des variétés, pop-rock

Guy George, Didier Z..., Claude A..., Jacques Y..., Rock Wamytan et au ministre délégué à l'outre-mer.

Rock B..., Joseph Y... A..., Philippe E..., Mme Zéréna A..., MM.

SARL l'Entracte, au premier étage une salle de spectacles, des bureaux, une salle de cinéma, au deuxième étage une salle de réunion et l'appartement du concierge et au sous-sol un espace destiné au " rock

zone pour le motif précédemment indiqué ; qu'il a accordé l'autorisation d'émettre en catégorie D, où émettait déjà le service musical généraliste NRJ, à Virgin Radio, qui propose un programme " pop-rock

société par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, produits par celui-ci, que le service Ouï FM proposé dans les zones de Laval et du Mans par cette société diffuse un programme axé sur la thématique du rock

Au titre de la catégorie spectacles de variétés : les tours de chant, concerts et spectacles de jazz, de rock, de musique traditionnelle ou de musique électronique, les spectacles ne comportant pas de

catégorie A et deux en catégorie B, le Conseil supérieur de l'audiovisuel a attribué les treize fréquences disponibles à deux services en catégorie B, Evasion et Ouï FM, au programme musical de format pop-rock

réalisées auprès du public des zones de diffusion ; que le reste du programme du nouveau service sera constitué, à raison de 20 heures par jour, par la reprise du programme national de Ouï FM, consacré au rock