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4 résultats pour « Tabitha »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007917492

Admin. suprême

22 mai 1996

22 mai 1996

Louis X..., demeurant Taiohae en Nuku Hiva Archipel des Marquises (Polynésie française) ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008018412

Admin. suprême

14 mai 2001

14 mai 2001

Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Radiations

NGBAME, Tabitha, Dunia

SIREN 851178772Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/12/2025

Voir →

Modifications diverses

PENDENQUE, Tabitha, Saphira

SIREN 792282469Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

29/01/2025

Voir →

Modifications diverses

TABITHA SERVICES

SIREN 900089061Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

28/08/2024

Voir →

Créations

LES MERVEILLES DE TABITHA, SENART, Christelle, Mathilde

SIREN 517908992Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

07/06/2024

Voir →

Créations

TABITHA DESIGN, MBENGONE EBAUMRANE, Hertha, Noëlle, OLIVIER

SIREN 978954014Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

01/09/2023

Voir →

Ben Tabit à Taroudant (Maroc) ; M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008005220

Admin. suprême

18 février 1998

18 février 1998

sur cette protestation ; Considérant, en premier lieu, qu'il ressort des pièces du dossier que l'attribution à vingt-cinq familles, occupants sans titre d'habitations dans le lotissement "Taukua" à Taiohae

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008137398

Admin. suprême

30 juillet 2003

30 juillet 2003

TaciteHA, à M. ZA... TecherHB, à M. X... TeroyHC, à M. ZC... -Marie TerrassonHD, à BC... Nelly TerrassonHD, à M. ZC... ThomasHF, à Mme AG... ThomasHF, à BC... Colette ToucoulaHH, à M. CU...

Source officielle