Codes de loi français

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19 résultats pour « Ventre »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Est défini comme chalut à grande ouverture verticale tout chalut dont le périmètre de la section verticale prise au niveau de la partie de la ralingue d'ouverture montée sur le ventre est supérieur à 20 mètres.

Article Annexe II-1

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MAMMIFERES Callosciurus erythraeus (Pallas, 1779) : Ecureuil de Pallas, Ecureuil à ventre rouge OISEAUX Corvus splendens Viellot, 1817 : Corbeau familier REPTILES Trachemys scripta (Thunberg in Schoepff, 1792) : Trachémyde écrite, Tortue de Floride AMPHIBIENS

LEGIARTI000044967912

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ANNEXE I (*) Callosciurus erythraeus (Pallas, 1779) : Ecureuil de Pallas, Ecureuil à ventre rouge OISEAUX (*) Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Martin triste REPTILES Anolis aeneus Gray, 1840 AMPHIBIENS Eleutherodactylus coqui Thomas, 1966 POISSONS

Article A322-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 27 > 21

Code du sport

alinéa de l'article A. 322-3-1 permet de s'assurer que le pratiquant est apte à : -effectuer un saut dans l'eau ; -réaliser une flottaison sur le dos pendant cinq secondes ; -réaliser une sustentation verticale pendant cinq secondes ; -nager sur le ventre

Article 1

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Dendrocygne à ventre noir. Canard rouge. Aythya collaris. Fuligule à collier. Gros morillon. Aythya affinis. Petit fuligule. Petit morillon. Charadriiformes Charadriidés. Pluvialis dominica. Pluvier bronzé.

Article 1

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Dendrocygne à ventre noir. Dandrosin/ Sifflé. Aythya collaris. Fuligule à bec cerclé. Gwo moryon. Aythya affinis. Fuligule à tête noire. Moryon. Charadriiformes Charadriidés. Pluvialis dominica. Pluvier bronzé.

Article 4

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l'environnement soient remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture du département du lieu de détention avant le 1er juillet 2019 : -Callosciurus erythraeus (Pallas, 1779) : Écureuil de Pallas, Écureuil à ventre

Article 4

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Alcédinidés (Coraciiformes) Martin-pêcheur à ventre roux (Megaceryle torquata/Ceryle torquata). Psittacidés (Psittaciformes) Toui à sept couleurs (Touit batavicus). Pipridés (Passériformes) Manakin minuscule (Tyranneutes virescens).

LEGIARTI000036612206

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Geoffroy, 1818 : Taphien de Maurice, Chauve-souris à ventre blanc Famille des Molossidae (Chiroptères) Mormopterus francoismoutoui (Goodman, Jansen van Vuuren, Ratrimomanarico, Probst et Bowie, 2008) : Tadaride de La Réunion, Petit Molosse de La Réunion

Article Annexe IV

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Chutes maîtrisées : après l'exercice de traction, déposer le poids sur le sol, s'éloigner de l'appareil (1 mètre), tomber sur le ventre, se relever, toucher le mur, exécuter une autre chute sur le dos, se relever sans rouler sur le côté et toucher encore

Article 1

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Hirondelle à ventre blanc. Hirundo rustica. Hirondelle des granges. Hirondelle à ventre roux. Riparia riparia. Hirondelle de rivage. Hirondelle. Troglodytidés. Troglodytes aedon. Troglodyte familier. Rossignol.

Article 3

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Apodidés (Apodiformes) Martinet à ventre blanc/Martinet alpin (Tachymarptis melba/Apus melba). Coraciidés (Coraciiformes) Rollier d'Europe (Coracias garrulus). Alcédinidés (Coraciiformes) Martin pêcheur d'Europe (Alcedo atthis).

Article ANNEXE III

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Troisième épreuve : gainage abdominal Les candidats s'allongent sur le ventre, se mettent en appui sur les avant-bras et sur les pointes des pieds.

LEGIARTI000036612924

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Wilson, 1811) : Paruline du Kentucky Famille des Icteridae (Passeriformes) (*) Dolichonyx oryzivorus (Linnaeus, 1758) : Goglu des prés Famille des Thraupidae (Passeriformes) (*) Coereba flaveola bartholemica (Sparrman, 1788) : Sucrier à ventre jaune,

LEGIARTI000036612914

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Wilson, 1811) : Paruline du Kentucky Famille des Icteridae (Passeriformes) Dolichonyx oryzivorus (Linnaeus, 1758) : Goglu des prés Famille des Thraupidae (Passeriformes) Coereba flaveola bartholemica (Sparrman, 1788) : Sucrier à ventre jaune Famille des

Article Annexe VIII

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. – emplacement de la fenêtre ; La fenêtre est insérée dans la face inférieure du chalut dite ventre au début de la rallonge, juste après la fin de la partie conique dite " gorget ". – taille de la fenêtre ; La longueur et la largeur de la fenêtre sont

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

Couché sur le ventre, genou fléchi à 90°, pour l'étude de l'extension et des rotations (la jambe, portée en dehors, provoque la rotation interne, portée en dedans, la rotation externe) : - Extension : 0° ; - Flexion : 140° (variable selon l'adiposité

Article Annexe 2

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crêté (Triturus cristatus) 1166 X X X X Anura Discoglosse corse (Discoglossus montalentii) 1196 X Discoglosse sarde (Discoglossus sardus) 1190 X Sonneur à ventre

Article ANNEXE 2

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s.o. 1 et plus - Callosciurus erythraeus (Écureuil à ventre rouge) (*) s.o.