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Article R131-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 04

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

I. – Une allocation portant le n° 10 est attribuée aux grands invalides atteints d'une ankylose complète de la hanche ou de l'épaule lorsque cette ankylose est associée à une amputation ou à une impotence totale du membre correspondant qui, à elles seules

LEGIARTI000027265314

—

. ― prothèse de cheville ; ― prothèse de genou ; ― prothèse de hanche ; ― prothèse d'épaule. ― lentille intraoculaire. ― générateur de laser chirurgical. ― stent intracrânien.

Article Annexe II : Tableau n° 29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Dernière mise à jour : 19 juin 1977 DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l'épaule, la hanche et

Article Annexe VIII

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tibio-tarsienne Genou : ankylose complète ou raideur équivalent à l'ankylose à partir de 30 % Genou ballant Genou : désarticulation Genu-valgum , inclinaison de la jambe en dehors Genu-varum , inclinaison de la jambe en dedans à partir de 50 % Hanche

LEGIARTI000045121689

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Chirurgie de la hanche : A l'engagement initial dans les armées : - antécédent de chirurgie de la hanche : arthroscopie hanche (bourrelet, came sans arthrose) avec résultat fonctionnel sans séquelles.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Le résultat actuel de l'arthroplastie de hanche autorise une évaluation basée sur le seul résultat fonctionnel de la hanche après implantation de la prothèse.

Article ANNEXE I

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Prothèses de la hanche, du genou et de l'épaule Pour l'application de la règle de classification 20 définie en annexe II du présent arrêté, on entend par prothèse de la hanche, du genou et de l'épaule une composante implantable d'un système de prothèse

Article Annexe I à l'art. R434-32 (3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 50

Code de la sécurité sociale

- Blocage en rectitude (position la plus favorable) 55 - Blocage en mauvaise position (flexion, adduction, abduction, rotation) 70 - Blocage des deux hanches 100 Limitation des mouvements de la hanche.

LEGIARTI000030339398

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Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës 14 % 08C24 Prothèses de genou 16 % 08C27 Autres interventions sur le rachis 14 % 08C40 Arthroscopies d'autres localisations 33 % 08C48 Prothèses de hanche

Article Annexe II - II. Maquette 29

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-e-learning Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -diagnostiquer et traiter une infection ostéo articulaire Pathologies rhumatologiques fréquentes : prise en charge initiale -diagnostiquer et traiter une arthrose du genou, de la hanche

Article 2

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Des graisses externes : En région dorsale, au niveau de la hanche, de l'aloyau et du milieu de train de côtes ; En région latérale, à la limite verticale du peaucier de flanc (Cutaneus tronci) et au niveau du gros bout de poitrine et sur le pourtour de

Article Annexe II

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qui sont exécutées, sauf dispositions particulières prévues par le présent arrêté, conformément à l'instruction relative au contrôle de la condition physique du militaire (n° 126/DEF/EMA/EMP.3/NP) : Le sujet est allongé sur le dos, genoux et hanches

Article R131-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 04

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Amputation sous-trochantérienne : – allocation non cumulée avec une autre allocation aux grands invalides : 72,9 points d'indice ; – allocation cumulée avec une autre allocation aux grands invalides : 72,9 points d'indice ; f) Désarticulation de la hanche

Article R132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 77 > 04

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

montant est majoré de 85 points lorsque l'articulation susjacente au moignon d'amputation est ankylosée. 150,2 3 Désarticulation du genou 405,2 4 Amputation de la cuisse 556,5 5 Amputation sous-trochantérienne 641,1 6 Désarticulation de la hanche

Article Annexe 3

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Disposer de manière dédiée : -de supports sur lesquels sera effectué le désossage des pièces attenantes à la colonne vertébrale (aloyau ou aloyau déhanché et hanche, milieu de train de côtes, basses côtes, collier), sauf en cas de pratique du désossage

Article ANNEXE II

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Règle 20 Les prothèses de la hanche, du genou et de l'épaule figurent dans la classe III.

Article ANNEXE III

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Article 2 Port et salut du drapeau (ou étendard) A pied ou en véhicule non blindé, le porte-drapeau (ou porte-étendard) tient le drapeau (ou étendard) légèrement incliné, le bras droit plié, le coude droit au contact du corps, le talon de la hampe à la hanche

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

L'invalidité dans ces cas est essentiellement fonction de la lésion organique causale (mal de Pott, rhumatisme vertébral, arthrite de la hanche, compression nerveuse, blessure des nerfs, etc.).

Article Annexe I (suite)

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4.3.1.8 PCH élément 2/ Accessoires de protection du matelas ou surmatelas 4.3.1.9 PCH élément 2/ Appareil modulaire de verticalisation 4.3.1.10 PCH élément 2/ Cannes et béquilles 4.3.1.11 PCH élément 2/ Coussins de série de positionnement des hanches

Codes de loi français