A ETE BLESSE LE 14 AVRIL 1967 VERS 13 HEURES PAR LA CHUTE D'UNE POULIE AMARREE AU SOMMET D'UN ECHAFAUDAGE ET QUI RETENAIT UNE CORDE AUX EXTREMITES DE LAQUELLE SE BALANCAIENT D'AUTRES ENFANTS QUI JOUAIENT

2007 par laquelle le maire de Roquebrune-sur-Argens (Var) a, d'une part, constaté la caducité de l'autorisation délivrée le 10 janvier 2001 et, d'autre part, refusé de l'autoriser à installer un échafaudage

C...et refusant de l'autoriser à installer un échafaudage provisoire sur le domaine public, en deuxième lieu, enjoint au maire de procéder au réexamen de la demande des ayants droit de M.

EN COMPAGNIE D'AUTRES ENFANTS DANS L'ENCEINTE D'UN TERRAIN MILITAIRE DONT L'ACCES ETAIT NORMALEMENT INTERDIT, A DRESSE UNE ECHELLE POUR ACCEDER AU BATIMENT EN CONSTRUCTION ET SE DEPLACAIT SUR LES ECHAFAUDAGES

en 1972, l'entreprise "Les Métiers du Bâtiment" a été chargée des travaux de restauration de l'église Saint-Michel à Castelnaudary (Aude) ; qu'au vu des constatations nouvelles permises par les échafaudages

de 30 % en cas de maladie ; Considérant que pour refuser à l'intéressé droit à pension, la cour régionale des pensions d'Agen a relevé que c'est en rattrapant, les bras levés, les planches d'un échafaudage

Vu la procédure suivante : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Strasbourg d'une part, de lui communiquer le permis d'échafaudage de son immeuble et les permis de démolir deux immeubles à Strasbourg

X... était à 15 h 50 présent dans un immeuble en réfection où il transportait un élément d'échafaudage ; que si M.

de rénovation de certains frontons du Palais des Ducs de Bourgogne à Dijon en tant qu'elle concernait le lot n° 1, relatif à des prestations de maçonnerie, de pierre de taille et l'édification d'échafaudages

déductibles au titre des dépenses d'économie d'énergie non seulement le coût des fournitures et de la pose des équipements mais également celui de travaux préparatoires tels que l'installation d'un échafaudage

d'intempéries ne contredit pas la réalité du motif économique invoqué à l'appui de la demande ; Considérant, d'autre part, que, si l'entreprise disposait d'emplois libres de montage et démontage d'échaffaudages

A MIS A LA DISPOSITION DE L'ENTREPRENEUR DEUX PONTONS QUI ETAIENT DESTINES A SERVIR D'ECHAFAUDAGE FLOTTANT; QUE LE 26 JUIN 1969 CES DEUX PONTONS EMPORTES PAR LA CRUE DE LA RIVIERE ONT DERIVE AVEC LE COURANT

à Cannes ; qu'il ressort de l'instruction que l'entreprise chargée des travaux avait rendu en fait impossible la circulation des piétons sur l'un des trottoirs de cette rue, l'autre supportant un échafaudage

pièces du dossier soumis aux juges du fond que, par un acte d'engagement signé le 20 janvier 2011, la commune de Bouvines a confié à la société Entreprise Georges Cazeaux l'exécution du lot n° 1 " échafaudages

Considérant, en cinquième lieu, que la cour n'a pas dénaturé les faits en estimant que les requérants n'établissaient pas que la pose d'un échafaudage ou une autre technique moins coûteuse aurait été aussi

500 000 F au titre de la perte des loyers, 3 975 911,37 F au titre des travaux de réfection extérieurs augmentés de 739 519,50 F au titre de la taxe sur la valeur ajoutée, 3 619 500 F au titre des échaffaudages

l'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX à raison des conditions dans lesquelles a été organisé le concours national ; Considérant que les frais afférents aux échafaudages

désordres : Considérant que le coût des travaux nécessaires pour remédier aux infiltrations notamment par les allèges vitrées, le coût des travaux de remise en ordre des joints ainsi que le coût des échafaudages