CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 résultats pour « Alicia PLA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2019:101

CJUE

6 février 2019

6 février 2019

#Renvoi préjudiciel – Environnement – Système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre dans l’Union européenne – Directive 2003/87/CE – Plan de surveillance – Règlement (UE) no 601/2012 –

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2007:291

CJUE

23 mai 2007

23 mai 2007

Détachement de travailleurs dans le domaine de la construction - Législation nationale fixant les conditions de travail et d’emploi concernant les matières visées à l’article 3, paragraphe 1, premier alinéa

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

PLATEVOET, Alicia, Marine, GOUNY PLATEVOET

SIREN 932541881Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

05/01/2025

Voir →

Ventes et cessions

O'Pain sur la planche, AUX DELICES D'ALICIA

SIREN 931158893Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 09/08/2024 enregistré au SPFE de Quimper le 26/08/2024 sous le numéro dossier 2024 00036256, référence 2904P01 2024 A 01072 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Allée de Kernisy 29000 Quimper

11/09/2024

Voir →

Créations

PLATEVOET, Alicia, Marine, GOUNY PLATEVOET

SIREN 932541881Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

05/09/2024

Voir →

Radiations

ROZENN BEAUTY, PLASSAIS, Alicia, Christelle

SIREN 951226505Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

23/04/2024

Voir →

Modifications diverses

ROZENN BEAUTY, PLASSAIS, Alicia, Christelle

SIREN 951226505Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

25/07/2023

Voir →

Source officielle