Codes de loi français

Article 3

Il est accordé à l'association AURORE sur le site d'Athis-Mons un agrément, au titre d'une expérimentation de lits halte soins santé accueillant des personnes sans domicile fixe mineures dans le cadre de la procédure prévue à l'article L. 162-31 du code

Article ANNEXE

parties de cours d'eau situés dans le département et désignés du 1° au 10°. " Département du Puy-de-Dôme Tous les cours d'eau et plans d'eau de 1re catégorie, à l'exception de : 1° La Sioule, à l'aval du barrage de Queuille ; 2° La Dore, du barrage de Sauviat

Article (80 à 89)

CENON-SUR-VIENNE 87 Voie liaison sud D 704 FEYTIAT N 520 LIMOGES 87 D 704 Voie liaison sud FEYTIAT Limite département 87/24 GLANDON 87 D 941 N 520 LIMOGES Limite département 87/23 SAUVIAT-SUR-VIGE

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Puy-de-Dôme Truite fario, anguille, sur tout le cours, ombre, en amont du pont de Dore (commune de Sauviat). Le Sichon. Tout le parcours dans le département de l'Allier. Allier Truite fario, anguille. La Sioule.

Article Français (suite)

.: Mondo et autres histoires - Villa Aurore (nouvelles) Le Craver, J.L. (ill.

Article Annexe

Escoutoux ; Estandeuil ; Fayet-le-Château ; La Monnerie-le-Montel ; Néronde-sur-Dore ; Orléat ; Palladuc ; Peschadoires ; Saint-Dier-d'Auvergne ; Sainte-Agathe ; Saint-Flour ; Saint-Jean-des-Ollières ; Saint-Rémy-sur-Durolle ; Saint-Victor-Montvianeix ; Sauviat

Article Annexe

Saint-Paul ; 87176 Saint-Priest-Ligoure ; 87177 Saint-Priest-sous-Aixe ; 87178 Saint-Priest-Taurion ; 87181 Saint-Sulpice-Laurière ; 87183 Saint-Sylvestre ; 87186 Saint-Vitte-sur-Briance ; 87187 Saint-Yrieix-la-Perche ; 87188 Saint-Yrieix-sous-Aixe ; 87190 Sauviat-sur-Vige

Article ANNEXE 3

RESIDENCE OCEANE PA 5 934,65 5 934,65 ile de France 01-751 01-751 750026189 DOMUSVI PARIS 16 PA 278,54 278,54 ile de France 01-751 01-751 750026718 LIS HALTE SOINS SANTE MAUBEUGE SPECIFIQUE 478,26 478,26 ile de France 01-751 01-751 750031999 CSAPA AURORE