Codes de loi français

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Centre hospitalier de Millau Clinique d'Oloron-Sainte-Marie 6 infirmiers en soins généraux et spécialisés du premier grade. 20 avril 2011 Centre hospitalier d'Oloron-Sainte-Marie (64404) Foyer d'accueil spécialisé (FAS) Arthur Albert de Petite-Rosselle

Article 4

Bény-sur-Mer, Bucéels, Cairon, Carcagny, Colombiers-sur-Seulles, Creully sur Seulles, Cristot, Ducy-Sainte-Marguerite, Fontaine-Henry, Fontenay-le-Pesnel, Le Fresne-Camilly, Juvigny-sur-Seulles, Loucelles, Moulins en Bessin, Ponts sur Seulles, Reviers, Rosel

LEGIARTI000035021601

Thierry LE GOFF, directeur général de l'administration et de la fonction publique ; Mme Florence MEAUX, déléguée pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Carine SOULAY, directrice, adjointe au directeur général de l'administration

LEGIARTI000051470794

) ; Glanges (87072) ; Jabreilles-les-Bordes (87076) ; La Jonchère-Saint-Maurice (87079) ; La Porcherie (87120) ; Le Buis (87023) ; Magnac-Bourg (87088) ; Meuzac (87095) ; Nantiat (87103) ; Pierre-Buffière (87119) ; Razès (87122) ; Saint-Genest-sur-Roselle

Article 1

de travail protégé et d'hébergement, à Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle) ; Etablissement public départemental Les Islettes, à Argonne (Meuse) ; Centre d'aide par le travail, à Albestroff (Moselle) ; Centre d'aide par le travail, à Petite-Rosselle

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BASSIN NATURE DE CONCESSION COMMUNE SITE NOM DE L'INSTALLATION Petite Rosselle Saint Charles Nord Piézomètres Aniche Douai Rivage Gavant PZCI Somain Usine d'agglomération de Somain PZC4 PZC5

Article 1

Musée Beurnier-Rossel. Montbéliard. Musée du château. Nancray. Musée de plein air des maisons comtoises. Ornans. Musée Gustave Courbet. Pontarlier. Musée municipal. Jura (39). Arbois. Musée Sarret de Grozon. Arbois.

Article Annexe I (suite)

57 Moselle Norroy-le-Veneur 57 Moselle Nouilly 57 Moselle Nousseviller-Saint-Nabor 57 Moselle Novéant-sur-Moselle 57 Moselle Œting 57 Moselle Ottange 57 Moselle Peltre 57 Moselle Petite-Rosselle

Article Annexe I

Malvaceae Carcadé, Oseille de Guinée, Oseille rouge, Roselle, Bissap feuille, fleur (dont calice, calicule), graine, tige Hieracium pilosella L. Compositae Epervière piloselle toutes parties Himanthalia elongata (L.) S.F.

Article ANNEXE

: 80 000 : : Oberhoffen-sur-Moder (67) : 29 septembre 1993 : 10 000 : : Orcines (63) : 6 novembre 1993 : 5 000 : : Ormes (45) : 14 décembre 1993 : 10 000 : : Petite-Rosselle

Article Annexe

Rilhac-Rancon ; 87127 La Roche-l'Abeille ; 87129 Royères ; 87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest ; 87138 Saint-Bonnet-Briance ; 87142 Saint-Denis-des-Murs ; 87143 Saint-Gence ; 87144 Saint-Genest-sur-Roselle