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9 résultats pour « DIVISIA Me TOUREL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

présent décret (1), le périmètre de cette opération est délimité par les voies de circulation suivantes : - au nord, l'avenue de Sévigné ; - au sud, le boulevard Gagarine ; - à l'est, l'allée de Coubron, l'allée Veuve-Lindet-Girard, le chemin de la Tourelle

Article Annexe

—

Elle s'effectue sans discontinuité, soit directement dans l'eau soit dans une tourelle ou un ensemble tourelle, caisson de décompression ou sous-marin. La méthode de décompression dite "de surface" est formellement interdite.

LEGIARTI000039262688

—

Les capacités d'ingénierie, de développement et de qualification visées au premier alinéa recouvrent : 1° La conception générale, pour ce qui concerne l'architecture système et mécanique pour armes en tourelle, tourelleau, nacelle ou sur support, la maîtrise

Article ANNEXE III

—

Dans ce cas, le porte-drapeau (ou porte-étendard) se tient debout dans la tourelle. La garde est réduite à deux sous-officiers ou officiers mariniers, armés du pistolet, debout dans la tourelle des engins les plus proches (3).

Article Annexe III

—

Usinage 1960 1995 Usinage bâtiments 35 et 38 1960 2000 Traitements thermiques 1960 2000 Montage et carénage des matériels 1960 2001 Fonderie 1960 1987 Traitement de surface et peinture 1960 2000 Tourelles

LEGIARTI000051283049

—

TERRE4E REGIMENT DU MATERIEL/ DETACHEMENT DRAGUIGNANGROUPE VHM-CAESAR83300DRAGUIGNANRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE4E REGIMENT DU MATERIEL/ DETACHEMENT DRAGUIGNANGROUPE REPARATION TOURELLES

LEGIARTI000028443622

—

P2030610 | Le Cayla et ses affluents A0493 | P2040760 | Le ruisseau de Grand Bal A0503 | P2050500 | Le ruisseau de la Négrie à l'amont de la zone urbanisée de Saint-Céré (à l'aval du lieu-dit Lardy) H035 | P2050540 | Le ruisseau de Tourel

Article Annexe V

—

Il peut s'agir d'aides flottantes (bouées) ou fixes (feux/balises/tourelles). 5.4.4.

Article ANNEXE 3

—

FRANCHE COMTE 1211 1211 210950077 590039657 EHPAD LES FASSOLES PA 97,30 97,30 BRETAGNE 221 01221 CPAM SAINT-BRIEUC 220012892 920031515 EHPAD LES JARDINS D'ERQUY PA 820,00 820,00 BRETAGNE 221 01221 CPAM SAINT-BRIEUC 220014856 920031523 RESIDENCE LA TOURELLE