Codes de loi français

LEGIARTI000042328763

Brugmansia Cicuta virosa L., 1753 Ciguë aquatique Colchicum autumnale L., 1753 Colchique Conium maculatum L., 1753 Grande ciguë Daphne laureola L., 1753 Daphné, Lauréole Daphne mezereum L., 1753 Daphné, Bois gentil Datura stramonium L., 1753

Article 1

Daphne mezereum L. Bois-joli. Delphinium elatum L. Dauphinelle élevée. Delphinium fissum Waldst. Dauphinelle fendue. & Kit. Dianthus spp. OEillets (toutes les espèces). Doronicum plantaginium L. Doronic à feuilles de plantain. Eryngium maritimum L.

Article Annexe II

Le terme (CE (I) 50-24 h) est la concentration ayant un effet sur la moitié de la population de Daphnies en 24 heures, sa valeur étant exprimée en pourcentage de l'effluent soumis à l'essai.

LEGIARTI000026790498

I24-0420] La Druance ORNE & SEULLES I24-0400 Le Noireau De la source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2409600 La Jouvine De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2409000] La Diane

Article Annexe I

Daphne striata Camélée strié. Daucus gadeceaui Carotte de Gadeceau. Delphinium requienii Dauphinelle (Pied d'alouette) de Requien. Delphinium verdunense Pied d'alouette de Bresse.

Article Annexe III

De plus, les essais doivent être effectués sur chacune des trois espèces prévues conformément aux critères de l'annexe VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié (algues, daphnies et poissons), à moins que la plus haute classification de danger relative

Article annexe I (suite)

Comme le 760. 42 Club Diane Hubert, Bréviandes (10). d) = 2 763 sur émerillon. a) Patte anti-retour. b), c) et d) Tube métallique serti. e) Emerillon formé par borne métallique en U. 43 La Sanglière, Dammarie-en-Puisaye (45).