Codes de loi français

LEGIARTI000033523341

Le responsable de la Cire assure l'élaboration du programme de travail de la Cire et sa mise en œuvre.

LEGIARTI000049534972

Par décret du Président de la République en date du 10 mai 2024, Mme Françoise DUMAS est nommée présidente de la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, les autres personnes rapatriées

LEGIARTI000051488908

En attendant qu'il ait été fait un règlement entre les puissances étrangères et la nation Françoise, sur les objets dont il va être parlé dans le présent article, et dans les articles XIX, XX et XXI ci-après, les maisons, corps, communautés, bénéficiers

LEGIARTI000051488144

Le roi sera prié de faire donner aux puissances étrangères communication du présent décret, en ce qui les concerne, et de se concerter avec elles au plutôt possible pour le règlement à faire entr'elles et la nation Françoise, sur les objets mentionnés

Article 1

Ce traitement doit se faire par pulvérisation, trempage dans une solution aqueuse ou en mélange avec des cires de lustrage.

Article 3

Françoise Cavaille (FSU).

LEGIARTI000049535026

Par décret en date du 10 mai 2024, à compter du 23 mai 2024, Mme Françoise DUMAS est nommée membre titulaire de la commission nationale indépendante de reconnaissance et de réparation des préjudices subis par les harkis, les autres personnes rapatriées

Article ANNEXE I

parties vivantes de plantes ; 2° En fonction du mode de production et/ou de présentation : a) Miel en rayons : le miel emmagasiné par les abeilles dans les alvéoles operculées de rayons fraîchement construits par elles-mêmes ou de fines feuilles de cire

Article 3

Deleplace (Ghislain), professeur des universités (Sgen-CFDT) ; Mme Lapierre (Françoise), maître de conférences (Sgen-CFDT) ; M. Gadelle (Patrice), maître de conférences (Sup'Recherche-FEN UNSA) ; M.

Article Annexe II : Tableau n° 22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

moyen de dissolution de soufre ou de chlorure de soufre dans le sulfure de carbone ; - préparation et emploi des dissolutions du caoutchouc dans le sulfure de carbone ; - emploi du sulfure de carbone dissolvant de la gutta-percha, des résines, des cires

Article Annexe I

Ex 27-10 C III Vaseline. 27-12 Paraffines, cires de pétrole, résidus paraffineux. 27-13 B 2 Cires préparées non émulsionnées à base de produits du numéro 27-13 B.

Article ANNEXE

dentaire est un travail spécifique pour la fabrication proprement dite, de nombreuses techniques doivent être maîtrisées (sculpture, modelage, fonte d'alliage, application de poudre de porcelaine, selon les types de travaux et les matériaux utilisés : cire

Article 1

contenir divers types de gaz, à l'exception des extincteurs à incendie ; ne constituent pas un emballage : - les pots à fleurs destinés à accompagner la plante pendant toute sa vie ; - les boîtes à outils ; - les sachets de thé ; - les enveloppes de cire

Article D641-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 43 > 12

gaz de pétrole liquéfié carburant, le butane commercial, le propane commercial, les autres gaz de pétrole liquéfiés ; 6° Le gaz naturel à l'état gazeux, les autres gaz de pétrole à l'état gazeux ; 7° Les huiles de graissage ; 8° Les vaselines, les cires

Article Annexe II

Dame Jeanne Nantes 188100 Dominic Toulon 135079 Eider II Toulon 832481 Enchantement IV Toulon 247041 L'Espadon Toulon 153700 Estele De La Ma II Bayonne E26879 Fabelo Sète 172522 Félix Saint-Brieuc 370404 Fisherman Toulon 368466 Françoise

Article 1

Mme MAUREL (Françoise). M. CUNEO (Philippe). 2.

Article Annexe

), Histoire de l'immigration, 2001 (n° 327) ; - Courty (Guillaume), Devin (Guillaume), La Construction européenne, 2010 (n° 326) ; - Farchy (Joëlle), Benhamou (Françoise), Droit d'auteur et copyright, 2009 (n° 486) ; - Mattelart (Armand), Histoire de

Article Annexe I A

Cires autorisées par l'arrêté du 2 octobre 1997 (cires de carnauba, de candelilla et cire d'abeille). Agent de démoulage. Biscuiterie, viennoiserie, pâtisserie, panification sèche (à l'exception du pain de tradition française).

Article Annexe II

-Agents de mise en œuvre NOM DE LA SUBSTANCE NUMERO LIMITATIONS OU RESTRICTIONS D'EMPLOI Cires de polyéthylène 9002-88-4 Cires, paraffiniques, raffinées, produites à partir de charges d'alimentation dérivées d'hydrocarbures pétroliers ou

Article (suite 4)

17 CHLORURE DE VINYLIDÈNE 17 1303 Chlorure d'hydrogène, en solution aqueuse ACIDE CHLORHYDRIQUE 17 Cinène DIPENTÈNE 17 Cinnamène STYRÈNE MONOMÈRE 17 Cinnamol STYRÈNE MONOMÈRE 17 Cire