Codes de loi français

Article 21

Archignac, Borrèze, Calviac-en-Périgord, Carlux, Carsac-Aillac, La Cassagne, Cazoulès, Condat-sur-Vézère, Les Coteaux Périgourdins, La Dornac, La Feuillade, Jayac, Nadaillac, Orliaguet, Paulin, Pazayac, Peyrillac-et-Millac, Prats-de-Carlux, Saint-Crépin-et-Carlucet

Article 244-2.07

Toutefois, les compartiments en avant de la cloison d'abordage, quand elle existe, ainsi que les coquerons ou locaux abritant l'appareil à gouverner, peuvent être asséchés par gravité vers un puisard central, à travers un drain protégé par une crépine

Article 19

Champdolent, Chantemerle-sur-la-Soie, Courant, La Croix-Comtesse, Dœuil-sur-le-Mignon, Essouvert, Fenioux, Grandjean, La Devise, La Jarrie-Audouin, Landes, Loulay, Lozay, Mazeray, Migré, Le Mung, Nachamps, Les Nouillers, Puy-du-Lac, Puyrolland, Saint-Crépin

Article 230-3.06

Chaque aspiration est équipée d'une crépine facilement visitable et nettoyable sans démontage préalable. Le tuyautage d'assèchement est métallique ; les risques de corrosion doivent être pris en considération. 2.

Article 228-4.27

L'eau de mer utilisée dans une installation de réfrigération doit pouvoir être puisée à la mer par 2 prises d'eau basses suffisamment immergées en toutes circonstances normales et protégées par une crépine.

Article 226-3.13

L'eau de mer utilisée dans une installation de réfrigération doit pouvoir être puisée à la mer par deux prises d'eau basses, une sur chaque bord, suffisamment immergées en toutes circonstances normales et protégées par une crépine.

Article 230-3.28

L'eau de mer utilisée dans une installation de réfrigération doit pouvoir être puisée à la mer par deux prises d'eau basses suffisamment immergées en toutes circonstances normales et protégées par une crépine.

Article 227-2.11

Chaque aspiration est équipée d'une crépine facilement visitable et nettoyable sans démontage préalable.

Article 230-2.01

Des crépines démontables offrant une section de passage suffisante sont installées sur le bordé à l'entrée des prises d'eau, en vue d'éviter l'introduction de corps étrangers susceptibles d'empêcher la manœuvre du sectionnement. 5.

Article 245-4.07

-Toute aspiration est munie d'une crépine en matériaux non corrodables, qui doit être facilement accessible pour pouvoir être démontée et nettoyée.

Article 227-1.04

Des crépines démontables offrant une section de passage suffisante sont installées sur le bordé à l'entrée des prises d'eau, en vue d'éviter l'introduction de corps étrangers susceptibles d'empêcher la manœuvre du sectionnement ou d'endommager la pompe

Article Annexe 5

- points clés des normes associées aux forages d'eau et à la mise en œuvre de sondes géothermiques (notamment : NFX 10 970 et NFX 10 999 ; PR NFX 10 950 ; NFX 10 960) 2 h 30 3.2 : connaître les différents types d'équipements de forages (sondes, crépines

Article Annexe 5

FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000722231 NORVEGIEN CN FRA000722243 VILOU CN FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE

Article Annexe V

SANDRA-KEVIN-DYLAN CN FRA000721700 STENACA CN FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000722231 NORVEGIEN CN FRA000722243 VILOU CN FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE

Article 229-II-1.20

de la catégorie A ; 2. des moyens doivent être prévus pour mesurer la température du combustible sur le tuyau d'aspiration de la pompe à combustible liquide ; 3. des soupapes et/ou des robinets d'arrêt doivent être installés de part et d'autre des crépines

Article Annexe 5

764627 CN PÉNÉLOPE 158 626604 CN REGARDE AILLEURS 159 517745 CN ESSOR 160 738632 CN OCEANO NOX 161 652423 CH PÈRE ARTHUR 162 713170 CN LOUIS-ANDRÉ 163 152947 CN ARTIMON 164 721700 CN STENACA 165 764577 CN DIONYSOS 166 730424 CN JÉRÉMIE

Article Annexe 5

764627 CN PÉNÉLOPE 158 626604 CN REGARDE AILLEURS 159 517745 CN ESSOR 160 738632 CN OCENO NOX 161 652423 CH PÈRE ARTHUR 162 713170 CN LOUIS-ANDRÉ 163 152947 CN ARTIMON 164 721700 CN STENACA 165 764577 CN DIONYSOS 166 730424 CN JÉRÉMIE

Article 229-II-1.11

Chaque prise d'eau des machines doit être pourvue d'un organe de sectionnement et d'une crépine démontable de section de passage suffisante, installée sur le bordé en vue d'éviter l'introduction de tout corps étranger susceptible d'empêcher la manœuvre

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Chambry Saint-Quentin - Roupy Soissons - Courmelles Allier Lapalisse - Périgny Alpes-de-Haute-Provence Barcelonnette - Saint-Pons Château-Arnoux - Saint-Auban Sisteron - Vaumeilh Alpes (Hautes-) Aspres-sur-Buëch Mont-Dauphin - Saint-Crépin

Article 223 a-II-2/10

catégorie A ; 1.3.2 que des dispositions soient prises pour mesurer la température du combustible sur le tuyau d'aspiration de la pompe à combustible ; 1.3.3 que des soupapes et/ou des robinets d'arrêt soient installés à l'entrée et à la sortie des crépines