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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

5 résultats pour « Maud BARBEAU-BOURNOVILLE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 8

—

1er du présent arrêté et doivent être rejetés à l'eau si leur longueur est inférieure à : 0 m 50 pour le saumon ; 0 m 35 pour l'anguille et le sandre ; 0 m 30 pour le brochet et la truite de lac ; 0 m 25 pour l'omble chevalier, l'ombre commun et le barbeau

LEGIARTI000032745231

—

L'ESPERANCE SETE ST 299699 LA BELLE ANGELE CONCARNEAU CC 791463 LA BONNE MERE MARSEILLE MA 246903 LA FLANEUSE MARSEILLE MA 850660 LA LAGARDE MARSEILLE MA 172018 LA MOUETTE RIEUSE VANNES VA 417450 LA NEBULEUSE CAMARET CM 231613 LADY MAUD

Article Annexe

—

SETE ST 214 042 LADY MAUD. AURAY AY 846 195 LADY TRIX. VANNES VA D11 866 L'ANGELUS. CHERBOURG CH 296 849 LE DON DU VENT. MARSEILLE MA 328 969 LE DUPERRE. LA ROCHELLE LR A53 687 LE GRAND LEJON. SAINT-BRIEUC SB 818 116 LE MANCHOT.

Article Annexe 2

—

Aphanius fasciatus) 1152 X Salmoniformes Saumon atlantique (Salmo salar) 1106 X X X Truite à grosses taches (Salmo cettii) 5349 X Cypriniformes Barbeau

Article Français (suite)

—

.: L'Homme des vagues Romans de société Barbeau, P.: L'Année rase-bitume Beaude, P.M.: Issa, enfant des sables Blanc, J.N.: Jeu sans ballon Carter, F. : Petit arbre (traduit de l'américain) Dayre, V. : Miranda s'en va Delval, J.: Salut bahut - Un barrage

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