Codes de loi français

Article R4131-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 48 > 88

applicables aux officiers pour ce qui concerne la discipline générale militaire, les sanctions disciplinaires et professionnelles, la suspension de fonctions, les récompenses, le commandement, la notation, les fonds de prévoyance et l'accès aux cercles et mess

Article Annexe II

police nationale LOCALISATION FONCTIONS NOMBRE Ile-de-France Compagnies républicaines de sécurité Responsable (chef) de cuisine ou adjoint au responsable (chef) de cuisine/ Responsable de la gérance ou adjoint au responsable de la gérance de mess

Article 215.2

Logements des gens de mer : désigne les cabines, bureaux, salons, mess et les sanitaires. 3.

Article 1

Personnels d'hôtellerie et de restauration employés dans des établissements, cercles ou mess ouverts les soirs, samedis, dimanches ou jours fériés. Personnels chargés de la sécurité des biens et des bâtiments.

Article 18

visa les engagements concernant les marchés subséquents à un accord-cadre relatifs à l'approvisionnement en énergie, les baux domaniaux, les décisions diverses et les contrats internes, les conventions de réservations de logement, les versements aux mess

LEGIARTI000043923730

RENSEIGNEMENT ET DE LA SECURITE DE LA DEFENSE (DRSD) DRSD POSTE RSD AVORD 18520 AVORD T TRANSFERT PRSD AVORD VERS BOURGES 2018 2021 DRSD DIRECTION DE LA PROTECTION ET DE LA SECURITE DE LA DEFENSE CENTRE DE RESTAURATION 92240 MALAKOFF D DISSOLUTION DU MESS

Article Annexe I

Meesia longiseta Meesie à longue soie. Orthotricum rogeri Orthotric de Roger. Pyramidula tetragona Pyramidule tétragone. Riccia breidleri Riccie de Breidler. Riella helicophylla Riella à thalle hélicoïde.

LEGIARTI000024599214

Mesie, mi gingnré siouplé ... ? Ou gingnré koz inpe plis for siouplé ? Mi pouré éfas tablo ? Mi pouré partaj bann kayé, bann liv ? Mi pe alé kabiné siouplé ? Es man pé bay répons-lan ? Es man pé suyé tablo-a ?