Codes de loi français

Article 2

Val-de-Marne, sur le territoire des communes de Bry-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Chennevières-sur-Marne, Ormesson, Sucy-en-Brie et Villiers-sur-Marne ; -dans le département de la Seine-et-Marne, sur le territoire des communes de Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges

Article 2

Feugères, Geffosses, Gonfreville, Gorges, Gouville-sur-Mer, Hauteville-la-Guichard, Marchésieux, Montcuit, Muneville-le-Bingard, Nay, Périers, Raids, Saint-Germain-sur-Sèves, Saint-Malo-de-la-Lande, Saint-Martin-d'Aubigny, Saint-Sauveur-Villages, Saint-Sébastien-de-Raids

Article 17

Le canton n° 16 (Ribérac) comprend les communes suivantes : Allemans, Bertric-Burée, Bourg-des-Maisons, Bourg-du-Bost, Bouteilles-Saint-Sébastien, Celles, Champagne-et-Fontaine, La Chapelle-Grésignac, La Chapelle-Montabourlet, Chassaignes, Cherval, Comberanche-et-Epeluche

Article 1

Saône-et-Loire sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Alise-Sainte-Reine, Arnay-Sous-Vitteaux, Aubigny-Les-Sombernon, Avosnes, Baigneux-Les-Juifs, Blaisy-Bas, Blaisy-Haut, Blancey, Bligny-Le-Sec, Boussey, Boux-Sous-Salmaise, Brain, Bussy-La-Pesle

Article 2

Saint-Germain-l'Epine, Souligny, Torvilliers, Villery ; -Haute-Marne : Champcourt, Harricourt ; -Marne, à l'exception des parcelles mentionnées au dernier alinéa du présent article : Baslieux-lès-Fismes, Blacy, Boissy-le-Repos, Bouvancourt, Breuil-sur-Vesle, Bussy-le-Repos

Article 3

Le Brizaut (Jean-Sébastien), maître de conférences (FNSAESR-CSEN) ; M. Teboul (Gérard), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; Mme Charretton (Christine), maître de conférences (Sgen-CFDT) ; M.

Article 1

Saint-Germain-De-Varreville, Saint-Germain-Du-Pert, Saint-Germain-Sur-Sèves, Saint-Jean-De-Daye, Saint-Marcouf, Saint-Martin-D'aubigny, Saint-Martin-De-Varreville, Saint-Nicolas-De-Pierrepont, Saint-Sauveur-De-Pierrepont, Saint-Sauveur-Le-Vicomte, Saint-Sebastien-De-Raids

Article ANNEXE II

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR Communes de Bussy-la-Pesle, Savigny-sous-Mâlain. DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE Commune de Penmarch. Mouvements de terrain (hors sécheresse géotechnique) du 7 février 2016 au 13 février 2016 Commune de Morlaix.

Article ANNEXE 22

Gueule-d'Angoulan jusqu'à la limite Sud puis Sud-Ouest de la parcelle section AX n° 201 ; - limite Sud parcelle section AX n° 201 jusqu'à la limite Sud-Ouest de la parcelle section AX n° 198 ; - limite Sud-Ouest parcelle section AX n° 198 jusqu'à la rue Sébastien-de-Brossard

Article 5

d'agglomération de Marne-et-Gondoire désigné par son président au sein du conseil communautaire ; -un représentant de la communauté d'agglomération de Marne-et-Gondoire désigné en son sein par le conseil communautaire ; -un représentant de la commune de Bussy-Saint-Georges

Article ANNEXE 31

- boulevard du Président-Wilson jusqu'à la limite SE des parcelles section DO 844, 862 ; - limite ouest des parcelles section DO 852 et 851 jusqu'à la rue Maurice-Ravel ; - rue Maurice-Ravel jusqu'à la place Mozart ; - place Mozart ; - allée Jean-Sébastien-Bach

LEGIARTI000050742546

Liste des communes de l'unité urbaine de Paris : - Paris ; - au sein du département de Seine-et-Marne : Boissise-la-Bertrand, Boissise-le-Roi, Brou-sur-Chantereine, Bussy-Saint-Georges, Bussy-Saint-Martin, Carnetin, Cesson, Chalifert, Champs-sur-Marne

Article Annexe 22

Chemin de Gibbes jusqu'à la rue Sébastien-Lai. Rue Sébastien-Lai jusqu'à l'autoroute Nord. Autoroute Nord jusqu'à la rue de l'Usine. Rue de l'Usine jusqu'à la rue Lavie. Rue Lavie jusqu'au boulevard des Peintures.

Article 1

structure 310m 3 ans Collège stratégique de Locarn - Institut de Locarn III Collaborateur comptable 314t 3 ans SOFTEC Avenir formation III Lecteur - correcteur 322r 4 ans Centre d'écriture et de communication (CEC) III Sophrologue 330p 3 ans Borchi Sébastien

Article ANNEXE

Château de Bussy-Rabutin (Bourgogne). Château de Châteauneuf-en-Auxois (Bourgogne). Site archéologique des Fontaines Salées (Bourgogne). Abbaye de Cluny (Bourgogne). Tumulus de Barnenez (Bretagne). Alignements de Carnac (Bretagne).

Article ANNEXE

NUMÉRO INSEE NOM DE LA COMMUNE 75056 Paris. 77018 Bailly-Romainvilliers. 77058 Bussy-Saint-Georges. 77059 Bussy-Saint-Martin. 77083 Champs-sur-Marne. 77085 Chanteloup-en-Brie. 77108 Chelles. 77111 Chessy. 77121

Article ANNEXE IV

: : : Bouguenais, Indre, : : : : La Montagne, Orvault, : : : : Rezé, Saint-Herblain, : : : : Saint-Sébastien-sur-Loire

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

, Lieusaint, Moissy-Cramayel, Nandy, Réau, Saint-Pierre-du-Perray, Savigny-le-Temple, Tigery et Vert-Saint-Denis et aux périmètres des anciens secteurs de l'agglomération nouvelle de Marne-la-Vallée comprenant les communes de Bailly-Romainvilliers, Bussy-Saint-Georges

Article ANNEXE

Bourgogne 21 Mâlain Site archéologique de Médiolanum. 21 Nuits-Saint-Georges Site des Bollards. 21 Vertault Site de l'An-sur-Laignes : oppidum de Vertillum. 21 Alise-Sainte-Reine Partie du site d'Alésia. 21 Bussy-le-Grand Château

Article Annexe

Liste des communes : 89003 Aillant-sur-Tholon ; 89029 Bassou ; 89035 Bellechaume ; 89037 Béon ; 89050 Bonnard ; 89053 Branches ; 89055 Brienon-sur-Armançon ; 89056 Brion ; 89059 Bussy-en-Othe ; 89063 La Celle-Saint-Cyr ; 89067 Cézy ; 89069 Chailley ;