Codes de loi français

Article 4

Délégation est donnée à Mme Séverine MASSON, cheffe du département de gestion des praticiens et à Mme Chafika MENARD, son adjointe, à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions ou conventions relevant des attribution

Article 1

Lagorce, Laprade, Lisle, Médillac, Montagrier, Nabinaud, Parcoul-Chenaud, Les Peintures, Petit-Bersac, Ribérac, La Roche-Chalais, Saint Aulaye-Puymangou, Saint Privat en Périgord, Saint-Aigulin, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Quentin-de-Chalais, Saint-Séverin

Article 4

Guyot (Jacques), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Boutan (Pierre), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Morel (Francis), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Godet (Jean-Luc), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M.

Article Annexe Avenant Convention

REY Lu et approuvé : Le ministre des travaux publics, Yves Guyot

Article Annexe Convention

Lu et approuvé : YVES GUYOT

Article 1

Ile-de-France à Melun, centre de gérontologie de Tournan en Brie, centre hospitalier Sud Seine-et-Marne, établissements d'hébergement pour personnes âgées “ Les jardins de Chagot ” à Beaumont du Gâtinais, “ Mathurin Fouquet ” à Samois-sur-Seine et “ Saint Séverin

Article Annexe

b) -Règles de taille Les vignes sont taillées selon les techniques suivantes : - taille courte à coursons (cots) en cordon ou en éventail ; - taille en Guyot simple ou Guyot double ; - taille à longs bois (astes).

Article ANNEXE

Champlive. 25117 Champoux. 25119 Champvans-les-Moulins. 25120 Chantrans. 25123 Charbonnières-les-Sapins. 25126 Charnay. 25128 Chasnans. 25129 Chassagne-Saint-Denis. 25130 Châteauvieux-les-Fossés. 25132 Châtillon-Guyotte

Article ANNEXE

La Ricamarie Le Montcel Le Chambon-Feugerolles La Romière, Le Bouchet Rive-de-Gier Le Grand Pont Roanne Halage, Mayollet ; Parc des Sports, Oudan Saint-Etienne Montchovet ; Montreynaud ; Tarentaise, Beaubrun, Séverine

Article Français (suite)

.: Les Manèges de la vie (nouvelles) Guyot, C.: La Légende de la ville d'Ys Hawthorne, N.: Le Premier Livre des merveilles - Le Second Livre des merveilles (traduit de l'américain) Hoffmann, E.T.A.: L'Homme au sable (traduit de l'allemand) Howker, J.

LEGIARTI000050943833

Terres-de-Haute-Charente (16192) ; Mansle (16206) ; Montbron (16223) ; Montignac-Charente (16226) ; Montmoreau (16230) ; La Rochefoucauld-en-Angoumois (16281) ; Rouillac (16286) ; Ruelle-sur-Touvre (16291) ; Ruffec (16292) ; Saint-Amant-de-Boixe (16295) ; Saint-Séverin

Article Annexe 2

Montrollet ; 16245 Nieuil ; 16255 Parzac ; 16259 La Péruse ; 16261 Les Pins ; 16270 Pressignac ; 16292 Ruffec ; 16306 Saint-Christophe ; 16308 Saint-Claud ; 16322 Saint-Germain-de-Confolens ; 16336 Saint-Mary ; 16337 Saint-Maurice-des-Lions ; 16350 Saint-Séverin

LEGIARTI000034461330

Créteil 0941603G Collège Janusz Korczak LIMEIL-BREVANNES Créteil 0941782B Collège Georges Brassens SANTENY Créteil 0941783C Collège Daniel Fery LIMEIL-BREVANNES Créteil 0942187S Collège Simone Veil MANDRES-LES-ROSES Dijon 0210001M Collège Claude Guyot