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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 010 résultats pour « Theo GNIMASSOU »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

—

Evaluation théorique instructeur. - Pour obtenir un résultat satisfaisant à l'évaluation théorique d'instructeur de pilote d'ULM, le candidat doit répondre de manière correcte à au moins 90 % des questions lors de l'examen théorique commun.

Article Annexe 1

—

CONNAISSANCES THÉORIQUES REQUISES POUR LES ÉVALUATIONS THÉORIQUES INITIALES ET LOCALES

Article D2223-125

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 23 > 82

Code général des collectivités territoriales

L'examen d'accès au diplôme national de thanatopracteur comprend des épreuves théoriques et une évaluation de la formation pratique en entreprise.

Article 4

—

L'épreuve théorique est écrite et anonyme ; elle consiste à répondre en une heure à dix questions se rapportant au programme annexé au présent arrêté. Cette épreuve est notée sur 20.

Article 15

—

. - copie de la carte nationale d'identité ou toute pièce d'identité équivalente ; - copie de l'attestation de formation théorique initiale le cas échéant ; - copie de l'attestation de formation théorique et pratique locale signée par le responsable de

Article 3

—

L'examen comporte des épreuves théoriques (écrites et orales) et des épreuves pratiques. I. - Epreuves théoriques Les épreuves écrites précèdent les épreuves orales. II. - Epreuves pratiques

Article 11

—

Formation théorique et pratique locale. Le plan de formation théorique et pratique locale du prestataire de services AFIS fait l'objet d'un amendement lors de tout changement majeur dans l'exploitation du service AFIS.

Article 6

—

Les connaissances professionnelles exigées pour les personnels affectés aux tâches essentielles pour la sécurité définies à l'article 1er comprennent des connaissances théoriques et la capacité de mettre ces connaissances théoriques en pratique dans des

Article Annexe

—

base sur l'appareillage du déficient auditif Travaux pratiques Linguistique et phonétique (Cours théoriques : 20 heures, travaux pratiques : 10 heures) Préparation au mémoire (Cours théoriques : 25 heures.)

Article 1

—

Le programme des connaissances théoriques pour l'obtention du certificat d'aptitude théorique commun est défini par l'annexe I du présent arrêté.

Article Annexe 2

—

CEF 34 1- taux d'occupation théorique 2- taux d'occupation opérationnelle 3- taux de réalisation de prescription 4- nombre de jeunes suivis dans l'année 5- prix de revient

Article D4091-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 22 > 08

Code de la santé publique

sanitaire peut exceptionnellement inclure la participation encadrée à des actions de dépistage, dans le respect des conditions mentionnées aux deuxième et troisième alinéas de l'article D. 4071-2, et en garantissant aux étudiants un temps de formation théorique

Article 2

—

Examen théorique commun.

Article ANNEXE II

—

ÉVALUATION DE LA FORMATION THÉORIQUE

LEGIARTI000006893758

—

Aérodynamique théorique

LEGIARTI000006893476

—

Installations pour la formation théorique

LEGIARTI000006893728

—

Aérodynamique théorique

Article ANNEXE II

—

ÉVALUATION DE LA FORMATION THÉORIQUE

Article ANNEXE

—

Connaissances théoriques

Article 5

—

Certificat d'aptitude théorique de télépilote.

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