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106 053 articles indexés

10 résultats pour « Alice DUPONT-BARRELIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe art. 4

—

. :===============================: : CUVE : DATE : :------:------------------------: : : Le 1er Octobre 1965 (1): : N° 1 :------------------------: : : DUPONT : :------:--------------

Article 3

—

de Lorraine (C.I.A.L.), du Crédit industriel de Normandie, du Crédit industriel de l'Ouest, de la Société lyonnaise de dépôt, de la Société nancéienne Warin Bernier, de la Société bordelaise de crédit industriel et commercial, de la Banque Scalbert-Dupont

Article 4

—

droit public des affaires, pour les affaires relatives au droit des sociétés et entreprises publiques, au droit de la régulation commerciale et de la concurrence, et au droit de l'immatériel, notamment le droit de la propriété intellectuelle ; Mme Alice

Article ANNEXE II

—

conseil d'administration Banque nationale de Paris Président du conseil d'administration Banque régionale de l'Ain Président du conseil d'administration Banque régionale de l'Ouest Président du conseil d'administration Banque Scalbert-Dupont

Article Annexe 22

—

Limite est des parcelles section K n°s 71, 70 et 69, des n°s 15, 51, 14, des n°s 72 et 75 et des n°s 37, 40, 6 et 4 (quartier Sainte-Marthe) jusqu'au boulevard Basile-Barrelier.

Article 2-1

—

club 2024 ” organisé par la commune du Pré-Saint-Gervais, situé au gymnase Nodier, 48, rue de Stalingrad, 93310 Le Pré-Saint-Gervais ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Romainville, situé au complexe sportif Alice

Article Annexe I

—

Eryngium barrelieri Panicaut nain de Barrelier. Eryngium spina-alba Panicaut blanc des Alpes, chardon-blanc. Eryngium viviparum Panicaut nain vivipare. Euphorbia graminifolia Euphorbe à feuilles de graminées.

Article 4

—

N Sirli de Dupont (Chersophilus duponti). O Alouette bilophe (Eremophila bilopha). Pycnonotidés (Passériformes) O Bulbul des jardins (Pycnonotus barbatus). Sylviidés (Passériformes) O Locustelle lancéolée (Locustella lanceolata).

LEGIARTI000026790498

—

SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I6609000 La Dielette Dupont sur la RD. 317 (Benoîtville) à la mer (port inclus) SIENNE, SOULES et côtiers ouest et nord I63-0400 La Saire De la confluence avec le ruisseau du Querbé à la mer (face aval du pont

Article ANNEXE 3

—

DOISNEAU PA 31 798,50 31 798,50 ile de France 01-751 01-751 750048332 EHPAD Antoine Portail PA 17 964,40 17 964,40 ile de France 01-751 01-751 750048365 HUGUETTE VALESCCHI PA 245 818,54 245 818,54 ile de France 01-751 01-751 750048373 EHPAD CASVP ALICE