Codes de loi français

Article 3

Auriac, Bassignac-le-Bas, Bassignac-le-Haut, Camps-Saint-Mathurin-Léobazel, La Chapelle-Saint-Géraud, Darazac, Forgès, Goulles, Hautefage, Mercœur, Monceaux-sur-Dordogne, Neuville, Reygade, Rilhac-Xaintrie, Saint-Bonnet-Elvert, Saint-Bonnet-les-Tours-de-Merle

Article D323-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 40 > 34

informations publiques revêtent la forme d'un logiciel, l'administration peut soumettre leur réutilisation à titre gratuit aux licences suivantes : 1° Les licences dites " permissives " nommées " Berkeley Software Distribution License ", " Apache ", " CeCILL-B

Article 28

Chérencé-le-Héron, La Colombe, Coulouvray-Boisbenâtre, Fleury, Le Guislain, La Haye-Bellefond, La Lande-d'Airou, Margueray, Maupertuis, Montabot, Montbray, Morigny, Percy-en-Normandie, Saint-Martin-le-Bouillant, Saint-Maur-des-Bois, Saint-Pois, Sainte-Cécile

Article 5

et dans leurs cantons limitrophes tels qu'ils sont délimités à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté, pour la chasse des turdidés, l'emploi d'appelants vivants, non aveuglés, non mutilés, nés et élevés en captivité, des espèces suivantes : - merle

Article 1

Ouverture générale Alaudidés Alouette des champs Ouverture générale Turdidés Grive draine Ouverture générale Grive litorne Ouverture générale Grive mauvis Ouverture générale Grive musicienne Ouverture générale Merle

Article 1

NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Cervus timorensis Cerf de Java Cerf Lepus nigricollis Lièvre à collier noir Lièvre Tenrec ecaudatus Tenrec Tangue Gibier à plume NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Pycnonotus jocosus Bulbul orphée Merle

Article 1

Nette rousse. 31 janvier Limicoles : Barge à queue noire. 31 janvier Colombidés : Pigeon biset. 10 février Turdidés : Merle noir. 10 février Caille des blés. 20 février (*) Du 1er au 10 février, la chasse de ces canards

Article 1

Chissey-lès-Mâcon, Cluny, Cormatin, Cortambert, Cruzille, Curtil-sous-Buffières, Dompierre-les-Ormes, Donzy-le-Pertuis, Etrigny, Flagy, Igé, Jalogny, Lournand, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massilly, Matour, Mazille, Montmelard, Navour-sur-Grosne, Sainte-Cécile

Article 2

Par exception au tableau ci-dessus, la chasse des grives litorne, musicienne, mauvis et draine, ainsi que celle du merle noir, ferme le 20 février dans les départements et les communes suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes,

Article 1

Gros merle de Sainte-Lucie. Caprimulgiformes Caprimulgidés. Caprimulgus cayennensis. Engoulevent à queue blanche. Cohé. Chordeiles minor. Engoulevent d'Amérique. Cohé. Apodiformes Apodidés. Chaetura martinica.

Article 1

Oiseaux de passage Alouette des champs, bécasse des bois, caille des blés, grive draine, grive litorne, grive mauvis, grive musicienne, merle noir, pigeon biset, pigeon colombin, pigeon ramier, tourterelle des bois, tourterelle turque et vanneau huppé

Article 4

Turdidés (Passériformes) Merle leucomèle (Turdus leucomelas).

Article 9

Phasianus colchicus), le lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus), la grive litorne (Turdus pilaris), la grive draine (Turdus viscivorus), la grive mauvis (Turdus iliacus), la grive musicienne (Turdus philomelos), la bécasse (Scolopax rusticola), le merle

Article 3

Turdidés (Passériformes) Merle à plastron (Turdus torquatus). Muscicapidés (Passériformes) Rouge-gorge familier (Erithacus rubecula). Cinclidés (Passériformes) Cincle plongeur (Cinclus cinclus).

Article (80 à 89)

D 7 VACQUEYRAS 84 D 976 Limite département 84/26 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES D 8 SAINTE-CECILE-LES-VIGNES 84 D 21 D 52 Nord SARRIANS D 52 Sud SARRIANS 84 D 950 D 52 SARRIANS

Article 4

O Merle unicolore (Turdus unicolor). O Grive obscure/Merle obscur (Turdus obscurus). R Grive à gorge noire (Turdus atrogularis/Turdus ruficollis atrogularis). O Grive à gorge rousse (Turdus ruficollis/Turdus ruficollis ruficollis).

LEGIARTI000025546975

Estréchure (L'), Fournès, Générargues, Génolhac, Malons-et-Elze, Manduel, Molières-Cavaillac, Montaren-et-Saint-Médiers, Notre-Dame-de-la-Rouvière, Plantiers (Les), Ponteils-et-Brésis, Pujaut, Saint-André-de-Majencoules, Saint-André-de-Valborgne, Sainte-Cécile-d'Andorge

Article 4

I de l'article R. 411-39 du code de l'environnement soient remplies, et à condition que leur propriétaire se soit déclaré auprès de la préfecture du département du lieu de détention avant le 1er mai 2020 : -Acridotheres tristis (Linnaeus, 1766) : Merle

LEGIARTI000036612206

Forster, 1781) : Bulbul de La Réunion, Merle pays Famille des Hirundinidae (Passeriformes) Phedina borbonica borbonica (J.F.